Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (6)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Portes - Forces de manoeuvre - Prescriptions et classification | NF EN 12217 | Française | 24/07/2015 | ||
| Petits navires - Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité - Partie 2 : bateaux à voiles d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m | NF EN ISO 12217-2 | Française | 13/11/2025 | ||
| Petits navires - Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité - Partie 3 : bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m | NF EN ISO 12217-3 | Française | 13/11/2025 | ||
| Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1 : bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m | NF EN ISO 12217-1 | Française | 13/11/2025 | ||
| Petits navires - Cavités et cockpits étanches ou rapidement autovideurs | NF EN ISO 11812 | Française | 16/10/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Petits navires - Construction de la coque et échantillonnage - Partie 7 : détermination des charges des multicoques et de leur échantillonnage local en utilisant l'ISO 12215-5 | NF EN ISO 12215-7 | Française |
