Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1013)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Essais non destructifs — Analyses thermographiques — Thermographie excitée par induction | prEN | Européenne | 26/05/2025 | ||
Packaging - Quality grades for plastic packaging for recycling and measuring recycling | prEN | Européenne | |||
Dataspaces – Interopérabilité | prEN | Européenne | 11/06/2025 | ||
prEN 50726-3 Emergency and danger Systems – Part 3: Emergency- and danger-response-systems (EDRS) – Risk management file and examples for applications | prEN 50726-3 | Européenne | 06/05/2025 | ||
Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d'exposition relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz | prEN 50566 | Européenne |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (37)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Véhicules - Partie 1 : attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès | prEN 13796-1 rev | Européenne | |||
Plastiques - Produits pour l’agriculture en matières plastiques - Installation, utilisation, dépose, tri, collecte, préparation au recyclage et lignes directrices pour la conception en vue du recyclage | NF EN 18109 | Européenne | 13/09/2024 | Clos | |
Applications ferroviaires - Gabarits - Partie 4 : Catalogue des gabarits définis | PR NF EN 15273-4 | Européenne | 15/06/2023 | Clos | |
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 4 : robinets | PR NF EN 1555-4 | Européenne | 25/07/2024 | Clos | |
Eurocode 7 - Calcul géotechnique - Partie 1 : Règles générales | NF EN 1997-1 | Européenne | 24/10/2022 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (165)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (6)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Détermination du retrait de séchage du béton cellulaire autoclavé | NF EN 680 | Européenne | 18/10/2025 | ||
Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 4 : prescriptions spécifiques pour machines de criblage | NF EN 1009-4 | Européenne | 18/10/2025 | ||
Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 2 : prescriptions spécifiques pour les machines d'alimentation et équipements de manutention continue | NF EN 1009-2 | Européenne | 18/10/2025 | ||
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 2 : essai de pénétration dynamique | NF EN ISO 22476-2 | Européenne | 19/10/2025 | ||
Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 5 : prescriptions spécifiques pour machines de nettoyage, de recyclage et de traitement des boues | NF EN 1009-5 | Européenne | 18/10/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Common modifications to prEN IEC 60086-1 | CLC/BTTF 179-1 | Européenne |