Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux | PR NF EN 13445-2 (V5) | Française | 25/09/2018 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement - Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes | PR NF EN 12693 | Européenne | 17/04/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (7)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux | NF EN 13445-2/IN1 | Française | 29/03/2023 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : conception | NF EN 13445-3 | Européenne | 24/12/2021 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 6 : exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal | NF EN 13445-6 | Européenne | 24/12/2021 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux | NF EN 13445-2:2021+A1:2023 | Européenne | 30/08/2023 | ||
| Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : généralités | NF EN 13445-1 | Européenne | 24/12/2021 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Partie 1 : récipients - Exigences générales | NF EN 14276-1 | Européenne | 19/07/2025 |
