Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Maintenance - Documentation pour la maintenance | NF EN 13460 | Européenne | 02/10/2009 | ||
Plastiques - Produits pour l’agriculture en matières plastiques - Installation, utilisation, dépose, tri, collecte, préparation au recyclage et lignes directrices pour la conception en vue du recyclage | NF EN 18109 | Européenne | 24/09/2025 |