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NORME EN REEXAMEN
Qualité de l'eau - Guide pour l'évaluation des caractéristiques hydromorphologiques des rivières
Domaine d'application Le présent document se concentre sur les caractéristiques structurelles des rivières, les processus physiques et géomorphologiques, ainsi que sur la continuité de la rivière. Il fournit des recommandations relatives aux caractéristiques et processus à prendre en considération lors d'une caractérisation et d'une évaluation de l'hydromorphologie d'une rivière. Le mot " rivière " est utilisé en tant que terme générique pour décrire les cours d'eau de toutes tailles, à l'exception des plans d'eau artificiels, tels que les canaux. Le présent document se fonde sur les méthodes développées, testées et comparées en Europe, y compris le projet REFORM paneuropéen (https://reformrivers.eu/) . Il a pour objectif d'améliorer la comparabilité des méthodes d'évaluation hydromorphologique, du traitement et de l'interprétation des données. Il fournit des recommandations relatives aux types de paramètres qu'il convient d'évaluer ainsi qu'aux méthodes d'évaluation, dans un cadre qui propose suffisamment de flexibilité pour prévoir des programmes de travail qui sont abordables. Bien que le présent document ne constitue pas des recommandations CIS pour la WFD, les références pertinentes fournies par le groupe d'experts CIS concernant l'hydromorphologie ont été incluses dans la Bibliographie. Bien qu'il soit d'une importance toute particulière pour la WFD du fait qu'il fournisse des recommandations relatives à l'évaluation de la qualité hydromorphologique, le présent document peut également s'appliquer à de nombreux autres domaines. Il n'a pas pour objectif de décrire des méthodes permettant de définir un très bon état pour l'hydromorphologie selon la WFD ni de faire le lien entre la classification hydromorphologique à grande échelle et les évaluations de l'état écologique. En outre, malgré l'influence importante de l'hydromorphologie sur l'écologie végétale et animale, aucune recommandation n'est faite dans le présent document. Cependant, ces influences sont mentionnées dans les cas où les biotes exercent une influence cruciale sur l'hydromorphologie. Une étude de cas illustrant l'application du présent document est fournie par Gurnell et Grabowski[1].
Toute partie intéressée peut proposer de nouvelles normes volontaires. Une étude d'opportunité est alors réalisée par AFNOR auprès des acteurs potentiellement intéressés et impactés par la norme pour évaluer leur intérêt. Vous souhaitez nous faire part de votre opinion ? prendre part aux travaux d'élaboration de la future norme ? contacter le chef de projet en charge !
L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption.
Une fois l'enquête clôturée, les commentaires sont étudiés par la commission de normalisation lors de la réunion de dépouillement à laquelle sont conviés les membres de la commission de normalisation ainsi que tous les répondants.
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience est mis en place auprès des utilisateurs. L’information recueillie permet en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.
Vous avez utilisé ce document, afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, faites part de votre expérience à ceux qui l'ont élaboré
Afin d'améliorer la qualité et la pertinence de la collection nationale des normes, AFNOR organise régulièrement l'examen des documents français de normalisation issus de la filière française.
• L'examen systématique vise à confirmer, réviser ou annuler les normes publiées ou confirmées 5 ans auparavant en tenant compte des évolutions du marché, des pratiques actuelles, de la technique et de la réglementation ou en signalant des difficultés d'application.
• L’enquête d'annulation vise à confirmer, en l’absence d’expertise suffisante au sein du système français de normalisation, la proposition de suppression de cette norme de la collection nationale.
Toute personne intéressée par la normalisation est invitée à donner son avis sur une norme soumise à l'examen.
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