Domaine d'application Le présent document définit les modalités de préparation et de reproduction des nomenclatures de conception. Ce document définit les principes de base et la structure des nomenclatures de conception. Ce document s'applique à toutes les nomenclatures de conception pour les applications ferroviaires.
Toute partie intéressée peut proposer de nouvelles normes volontaires. Une étude d'opportunité est alors réalisée par AFNOR auprès des acteurs potentiellement intéressés et impactés par la norme pour évaluer leur intérêt. Vous souhaitez nous faire part de votre opinion ? prendre part aux travaux d'élaboration de la future norme ? contacter le chef de projet en charge !
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