Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Systèmes de cartes d'identification - Applications pour le transport terrestre - Partie 1 : types de données élémentaires, codes généraux et éléments de données généraux | NF EN 1545-1 | Européenne | 15/05/2015 |