Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Petits matériels pour projets Offshore — Poutres et oeilletons des monorails | PR NF EN ISO 24202 | Européenne | 19/06/2025 | ||
| Technologies de l'information — Informatique en nuage — Partie 1: Vocabulaire | PR NF EN ISO 22123-1 | Européenne | 25/09/2025 | ||
| Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Lignes directrices pour l'étude d'impacts sur la vie privée | PR NF EN ISO/IEC 29134 | Européenne | 02/10/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (41)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (43)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Durabilité des activités spatiales - Exigences relatives à la réduction des débris spatiaux (ISO 24113:2023, modifiée) | NF EN 16604-10 | Européenne | 03/01/2024 | ||
| Applications ferroviaires - Freinage - Vocabulaire général (ISO 24478:2023, y compris version corrigée 2024-05) | NF EN ISO 24478 | Européenne | 14/08/2024 | ||
| Essai pour béton durci - Partie 6 : détermination de la résistance en traction par fendage d'éprouvettes - Annexe nationale à la norme EN 12390-6:2023 | NF EN 12390-6/NA | Française | 03/07/2024 | ||
| Mesurage de la radioactivité dans l’environnement - Air : tritium - Méthode d’essai à l’aide d’un prélèvement par barbotage | NF EN ISO 20045 | Européenne | 24/07/2024 | ||
| Installations fixes de lutte contre l'incendie - Installations d'extinction à gaz - Partie 1 : calcul, installation et maintenance (ISO 14520-1:2023, modifée) | NF EN 15004-1 | Européenne | 18/12/2024 |
