Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Système de management (ISO/IEC 42001:2023) | PR NF EN ISO/IEC 42001 | Européenne | 04/09/2025 | ||
| Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone — Petits matériels pour projets Offshore — Poutres et oeilletons des monorails | PR NF EN ISO 24202 | Européenne | 19/06/2025 | ||
| Géosynthétiques — Échantillonnage et préparation des éprouvettes — Amendement 1: Titre manque | PR NF EN ISO 9862/A1 | Européenne | 03/03/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (36)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Ingénierie du logiciel - Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) - Modèle de qualité pour les systèmes d'IA (ISO/IEC 25059:2023) | NF EN ISO/IEC 25059 | Européenne | 14/06/2024 | Clos | |
| Modélisation des informations de la construction (BIM) - Jumeaux numériques en environnement bâti - Concept et définitions | PR NF EN 18162 | Européenne | 18/04/2025 | Clos | |
| Cheminées autoportantes - Partie 2 : Cheminées en béton | PR NF EN 13084-2 | Européenne | 03/10/2025 | Clos | |
| Tracteurs tout-terrain à portée-variable - Exigences de sécurité et vérification pour les équipements montés en permanence | PR NF EN 17968 | Européenne | 20/08/2025 | Clos | |
| Ascenseurs pour le transport de personnes et d'objets - Partie 1 : règles de sécurité pour la construction et l'installation d'ascenseurs et d'ascenseurs de charge | PR NF EN ISO 8100-1 | Européenne | 29/01/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (42)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Durabilité des activités spatiales - Exigences relatives à la réduction des débris spatiaux (ISO 24113:2023, modifiée) | NF EN 16604-10 | Européenne | 03/01/2024 | ||
| Installations fixes de lutte contre l'incendie - Installations d'extinction à gaz - Partie 1 : calcul, installation et maintenance (ISO 14520-1:2023, modifée) | NF EN 15004-1 | Européenne | 18/12/2024 | ||
| Mesurage de la radioactivité dans l’environnement - Air : tritium - Méthode d’essai à l’aide d’un prélèvement par barbotage | NF EN ISO 20045 | Européenne | 24/07/2024 | ||
| Applications ferroviaires - Freinage - Vocabulaire général (ISO 24478:2023, y compris version corrigée 2024-05) | NF EN ISO 24478 | Européenne | 14/08/2024 | ||
| Matériaux polymères alvéolaires souples - Détermination de l'indice d'écoulement d'air à chute de pression constante | NF EN ISO 7231 | Internationale | 30/08/2023 |
