Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 3 : méthodes d'essai | NF EN 295-3 | Européenne | 07/04/2012 | ||
| Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage | NF EN 295-7 | Européenne | 17/05/2013 | ||
| Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes - Amendement organique-Engrais - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux ayant une teneur en P2O5 supérieure ou égale à 3% | NF U44-295 | Française | 09/09/2017 |
