Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Organes d'assemblage pour le bois - Spécifications des assembleurs pour bois | NF EN 912 | Européenne | 30/09/2011 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Établissements thermaux - Transport et distribution de l'eau minérale naturelle - Exigences et recommandations | NF X50-912 | Française | 31/08/2025 | ||
Établissements thermaux - Maîtrise de l'hygiène - Exigences et recommandations | NF X50-913 | Française | 31/08/2025 |