Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Instruments à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales (ISO 16061:2021) | PR NF EN ISO 16061/A11 | Française | 26/04/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Instruments à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales | NF EN ISO 16061 | Française | 13/04/2026 |
