Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Petits navires - Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés - Partie 1 : méthodes de mesure pour l'essai de passage | NF EN ISO 14509-1 | Européenne | 30/11/2018 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Acoustique - Mesurage du bruit aérien émis par les bateaux de navigation intérieure et portuaire | NF EN ISO 2922 | Internationale | 18/01/2026 |
