3 résultats pour : "NF P99-405-5"

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Structures / Commissions

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles de codage et d'interopérabilité pour la billettique (INTERCODE) - Partie 5 : Logement des données dans le conteneur T2016 NF P99-405-5 Française 17/09/2025 Répondre Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles de codage et d’interopérabilité pour la billettique (INTERCODE) - Partie 4 : logement des données dans les conteneurs Hoplink et HCIA NF P99-405-4 Française 03/09/2022 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles de codage et d’interopérabilité pour la billettique (INTERCODE) - Partie 3 : logement des données dans les conteneurs classiques NF P99-405-3 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
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