Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (9)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires | NF EN ISO 13485 | Internationale | 30/04/2016 | ||
| Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires | NF EN ISO 13485/A11 | Européenne | 22/10/2021 | ||
| Thermomètres de mesure de la température ambiante ou interne pour le transport, le stockage et la distribution des marchandises thermosensibles - Essais, performance, aptitude à l’emploi | NF EN 13485 | Européenne | 20/12/2023 | ||
| Enregistreurs de température et thermomètres de mesure de la température ambiante ou interne pour le transport, le stockage et la distribution des marchandises thermosensibles - Vérification périodique | NF EN 13486 | Européenne | 20/12/2023 | ||
| Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau | NF EN 13060+A1 | Européenne | 14/12/2018 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 1 : application de la gestion des risques | NF EN ISO 22442-1 | Internationale | 19/10/2025 |
