Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables à la construction, à la fabrication, à l'installation, à la maintenance, à l'inspection et au démontage des élévateurs verticaux électriques installés de façon permanente dans une structure de bâtiment et destinés à l'usage de personnes, y compris de personnes en situation de handicap :
? se déplaçant verticalement entre des niveaux prédéfinis le long d'un parcours guidé dont l'inclinaison à la verticale ne dépasse pas 15° ;
? supportés ou soutenus par une crémaillère, un entraînement par adhérence à câbles, un entraînement par adhérence utilisant des organes de suspension non circulaires à revêtement élastomère (ici désignés par « courroies de traction »), un entraînement à treuil attelé, des chaînes, des courroies crantées, une transmission vis-écrou, une chaîne guidée, un mécanisme de ciseaux ou un vérin hydraulique (direct ou indirect) ;
? avec des gaines closes ;
? dont la vitesse nominale ne dépasse pas 0,15 m/s ;
? dont l'habitacle est entièrement clos.
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