Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Réseau ouvert de communication de données pour l’automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment - Protocole de contrôle du réseau - Partie 8 : communication large bande sur les réseaux CPL via les protocoles Internet | NF EN 14908-8 | Européenne | 06/11/2021 | ||
| Réseau ouvert de communication de données pour l'automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment - Protocole de contrôle du réseau - Partie 7 : communication via les protocoles internet | NF EN 14908-7 | Européenne | 12/03/2020 | ||
| Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS/COSEM - Partie 8-8 : profil de communication pour réseaux de la série ISO/IEC 14908 | NF EN IEC 62056-8-8 | Internationale | 15/08/2020 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Réseau ouvert de communication de données pour l'automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment - Protocole de contrôle du réseau - Partie 2 : communication par paire torsadée | NF EN 14908-2 | Européenne | 19/07/2025 | ||
| Réseau ouvert de communication de données pour l'automatisation, la régulation et la gestion technique du bâtiment - Protocole de contrôle du réseau - Partie 1 : niveaux du protocole | NF EN 14908-1 | Européenne | 19/07/2025 |
