Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Instruments à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales (ISO 16061:2021) | PR NF EN ISO 16061/A11 | Européenne | 26/04/2023 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Instruments à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales | NF EN ISO 16061 | Internationale | 07/08/2021 |
