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AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
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| Signalisation routière verticale ¿ Décors de classes T1, T2, 1, 2 et 3 (microprismatiques) pour panneaux de signalisation ¿ Performances, caractéristiques techniques et spécifications | PR XP P98-502 | Française | 20/12/2021 | Non suivi | |
| Acoustique - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic routier - Détermination du niveau de pression acoustique représentatif au long terme | PR NF S31-185 | Française | 09/09/2004 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
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| Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-3 : charges de neige | NF EN 1991-1-3 | Française | 05/05/2023 | Clos | Non suivi |
| Optique ophtalmique - Montures de lunettes - Exigences et méthodes d'essai | NF EN ISO 12870 | Française | 21/03/2022 | Clos | Non suivi |
| Signalisation routière verticale - Catalogue des décors des signaux routiers - Partie 2 : Dimensions et représentations graphiques des panneaux permanents à décors définis | PR NF P98-532-2 | Française | 14/12/2012 | Non suivi |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (467) Fermer| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Activité de remise en bon état d’usage de dispositifs médicaux à usage individuel – Exigences générales et de sécurité | NF S97-414 | Française | 18/02/2026 | Répondre | Non suivi |
| Qualité de l’eau - Aide à l’application de la norme NF T90-328 | FD T90-728 | Française | 25/09/2024 | Répondre | Non suivi |
| Amendements minéraux basiques - Exigences et spécifications techniques | NF U44-001/A1 | Française | 07/08/2024 | Répondre | Non suivi |
| Équipements sportifs - Modalités de contrôle des buts sur site | NF S52-409 | Française | 01/03/2024 | Répondre | Non suivi |
| Matière fertilisante avec additif agronomique - Dénominations et spécifications | NF U44-204/A1 | Française | 28/02/2024 | Répondre | Non suivi |
Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
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