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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| prEN ISO 898-11 | Européenne | Non suivi | |||
| Quincaillerie de bâtiment pour portes et fenêtres — Propriétés BIM | - | Européenne | Non suivi | ||
| Produits abrasifs agglomérés — Balourds admissibles des meules en état de livraison — Contrôle statique | prEN ISO 6103 rev | Européenne | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (7) Fermer| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Eurocode - Bases des calculs structuraux et géotechniques - Partie 1 : Structures neuves | PR NF EN 1990-1+A1/A2 | Française | 10/11/2026 | Répondre | Non suivi |
| Eurocode 5 - Calcul des structures en bois - Partie 3 : Exécution | PR NF EN 1995-3/A1 | Française | 08/11/2026 | Répondre | Non suivi |
| Eurocode 5 - Calcul des structures en bois - Partie 1-2 : Calcul du comportement au feu | PR NF EN 1995-1-2/A1 | Française | 08/11/2026 | Répondre | Non suivi |
| Eurocode 5 - Calcul des structures en bois - Partie 2 : Ponts | PR NF EN 1995-2/A1 | Française | 08/11/2026 | Répondre | Non suivi |
| Eurocode 5 - Calcul des structures en bois - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments | PR NF EN 1995-1-1/A1 | Française | 08/11/2026 | Répondre | Non suivi |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
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|---|---|---|---|---|---|
| Protection contre la pollution de l’eau destinée à la consommation humaine dans les installations d’eau potable et exigences générales applicables aux dispositifs de protection contre la pollution par retour | NF EN 1717+A1 | Française | 05/08/2026 | Répondre | Non suivi |
| Applications ferroviaires - Simulateur de conduite pour la formation des conducteurs | NF EN ISO 23019 | Française | 02/09/2026 | Répondre | Non suivi |
| Matériaux métalliques — Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy — Partie 4 : Essai des éprouvettes type Charpy miniaturisées à entaille en V | NF ISO 148-4 | Française | 11/09/2026 | Répondre | Non suivi |
| Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment (BACS) - Partie 5: Protocole de communication de données | NF EN ISO 16484-5 | Française | 02/09/2026 | Répondre | Non suivi |
