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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Produits pétroliers et connexes - Viscosimètres à capillaires en verre pour viscosité cinématique - — Spécifications et instructions d´utilisation PR NF ISO 3105 Française 18/06/2026 Non suivi
Quincaillerie de bâtiment pour portes et fenêtres — Propriétés BIM - Européenne Non suivi
Quincaillerie pour le bâtiment - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Partie 5: Dispositifs limiteurs d’ouverture des fenêtres et portes-fenêtres PR NF EN 13126-5 rev Française 12/06/2026 Non suivi
Documentation technique de produits (DTP) — Représentation des dimensions et tolérances — Partie 1: Principes généraux ISO/AWI 129-1 Internationale 17/06/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Réseau radio transeuropéen (TETRA) - Voix plus données (V+D) - Partie 3: Interfonctionnement à l’interface intersystème (ISI) - Sous-partie 9: Indépendant de la couche de transport, conception générale (V1.4.0) PR NF EN 300392-3-9 V1.4.0 Française 29/06/2026 Répondre Non suivi
Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements destinés à la génération, l’émission et la réception d’Appels Sélectifs Numériques (ASN) dans le service mobile maritime en ondes hectométriques, en ondes hectométriques/décamétriques et/ou en ondes métriques - Partie 3 : équipements ASN de classe D (V.1.4.0) PR NF EN 300338-3 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Protection contre la pollution de l’eau destinée à la consommation humaine dans les installations d’eau potable et exigences générales applicables aux dispositifs de protection contre la pollution par retour PR NF EN 1717+A1 Française 03/07/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-9 : Fatigue PR NF EN 1993-1-9/A1 Française 15/07/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Partie 4 : Silos, réservoirs, tuyauteries, tours, mâts et cheminées PR NF EN 1998-4/A1 Française 10/08/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Émissions de sources fixes - Échantillonnage et détermination de la teneur en fluorure gazeux NF ISO 15713 Française 01/09/2006 Répondre Non suivi
Appareillage à basse tension - Partie 6-1 : Matériels à fonctions multiples - Equipement de transfert de source NF EN IEC 60947-6-1 Française 17/06/2026 Répondre Non suivi
Émissions de sources fixes - Détermination de la concentration en masse de PM10/PM2,5 dans les effluents gazeux - Mesurage à des hautes concentrations à l'aide des impacteurs virtuels NF ISO 13271 Française 01/09/2012 Répondre Non suivi
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