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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Electronic cigarettes and e-liquids — Terms and definitions 00437027 Européenne 10/05/2022
PRODUITS DU VAPOTAGE - MACHINE A VAPOTER POUR ANALYSES DE CONTROLE – REGIME DE VAPOTAGE INTENSE 00437020 Européenne 27/02/2022
Vapour products — Analytical method to measure metals of e-vapor product emissions PR NF EN ISO 24198 Internationale 25/06/2019
Child safety requirements and test methods for electronic cigarettes 00437019 Européenne
Vapour products - Requirements and test methods for emission 00437028 Européenne

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (8)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Produits de vapotage - Détermination de la masse de e-liquide vaporisé et de la masse d’aérosol collecté PR NF EN ISO 24197 Internationale 07/04/2022 Clos
Cigarettes électroniques et e-liquides — Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec une seule e-cigarette PR NF EN 17746 Européenne 21/12/2021 Clos
Cigarettes électroniques et e-liquides — Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec plusieurs e-cigarettes identiques PR NF EN 17634 Européenne 17/12/2021 Clos
Produits de vapotage — Dosage de carbonyles sélectionnés dans les émissions de produits de vapotage PR NF EN ISO 24211 Internationale 22/11/2021 Clos
Produits de vapotage — Détermination de la teneur en nicotine dans les émissions de produits de vapotage — Méthode par chromatographie en phase gazeuse PR NF EN ISO 24199 Internationale 06/09/2021 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (9)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
E-liquide - Détermination de la teneur en nicotine, propylène glycol et glycérol dans les liquides utilisés avec les systèmes électroniques de délivrance de nicotine - Méthode par chromatographie en phase gazeuse NF EN ISO 20714 Européenne 29/01/2022
Produits de vapotage - Machine à vapoter pour analyses de contrôle - Définitions et conditions normalisées NF EN ISO 20768 Européenne 29/01/2022
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 2 : exigences et méthodes d’essai relatives aux e-liquides XP D90-300-2 Française 29/12/2021
Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences et méthodes d'essai relatives aux émissions XP D90-300-3 Française 29/12/2021
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes électroniques XP D90-300-1 Française 29/12/2021