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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/AWI 26193 Internationale 24/03/2026 Non suivi
prCEN/TS 18334 Française 01/09/2025 Non suivi
00437028 Française 26/03/2025 Non suivi
Produits de vapotage - Méthode analytique pour mesurer les émissions de métaux dans les produits de vapotage électroniques PR NF EN ISO 24198 Française 09/10/2023 Non suivi
Cigarettes électroniques et e-liquids - Termes et définitions PR FD CEN/TR 17989 Française 10/05/2022 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences de sécurité pour les enfants et méthodes de test PR NF EN 18165 Française 12/04/2025 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Exigences en matière d'information des utilisateurs de produits de vapotage NF EN 18050 Française 26/11/2025 Répondre Non suivi
Produits de vapotage - Machine à vapoter pour analyses de contrôle - Définitions et conditions normalisées - Amendement 1 : correction des exigences relatives au profil de la bouffée NF EN ISO 20768/A1 Française 17/07/2025 Répondre Non suivi
Produits de vapotage - Régime de vapotage destiné à l’inhalation directe NF EN 17957 Française 30/10/2024 Répondre Non suivi
Cigarettes électroniques et e-liquides - Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec plusieurs e-cigarettes identiques NF EN 17634 Française 28/06/2023 Répondre Non suivi
Cigarettes électroniques et e-liquides - Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec une seule e-cigarette NF EN 17746 Française 14/06/2023 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Principes généraux et exigences concernant les essais relatifs à la qualité et aux teneurs en nicotine des liquides pour cigarettes électroniques XP CEN/TS 17633 Française Non suivi
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 2 : exigences et méthodes d’essai relatives aux e-liquides XP D90-300-2 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences et méthodes d'essai relatives aux émissions XP D90-300-3 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes électroniques XP D90-300-1 Française 30/06/2026 Répondre Non suivi
Cigarettes électroniques et e-liquides - E-liquides de référence NF EN 17375 Française Non suivi
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