Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Produits de vapotage — Machine à vapoter pour analyses de contrôle — Définitions et conditions normalisées — Amendement 1 | ISO 20768 | Internationale | 10/04/2024 | ||
| Produits de vapotage - Méthode analytique pour mesurer les émissions de métaux dans les produits de vapotage électroniques | PR NF EN ISO 24198 | Internationale | 21/04/2023 | ||
| Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences de sécurité pour les enfants et méthodes de test | prEN XXX | Européenne | 06/03/2023 | ||
| Cigarettes électroniques et e-liquids - Termes et définitions | PR FD CEN/TR 17989 | Européenne | 10/05/2022 | ||
| Vapour products - Requirements and test methods for emission | 00437028 | Européenne |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Exigences en matière d'information des utilisateurs de cigarettes électroniques | PR NF EN 18050 | Européenne | 08/03/2024 | Clos | |
| Produits de vapotage - Régime de vapotage destiné à l'inhalation directe | PR NF EN 17957 | Européenne | 12/04/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (16)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Cigarettes électroniques et e-liquides - Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec plusieurs e-cigarettes identiques | NF EN 17634 | Européenne | 28/06/2023 | ||
| Cigarettes électroniques et e-liquides - Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec une seule e-cigarette | NF EN 17746 | Européenne | 14/06/2023 | ||
| Produits de vapotage - Détermination de la masse de e-liquide vaporisé et de la masse d’aérosol collecté | NF EN ISO 24197 | Internationale | 04/02/2023 | ||
| Produits de vapotage - Dosage de carbonyles sélectionnés dans les émissions de produits de vapotage | NF EN ISO 24211 | Internationale | 23/12/2022 | ||
| Principes généraux et exigences concernant les essais relatifs à la qualité et aux teneurs en nicotine des liquides pour cigarettes électroniques | XP CEN/TS 17633 | Européenne | 19/10/2022 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 3 : exigences et méthodes d'essais relatives aux émissions | XP D90-300-3 | Française | 31/07/2024 |
