Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Electronic cigarettes and e-liquids - Terms and definitions | prCEN/TR XXX | Européenne | 10/05/2022 | ||
| PRODUITS DU VAPOTAGE - MACHINE A VAPOTER POUR ANALYSES DE CONTROLE – REGIME DE VAPOTAGE INTENSE | PR NF EN 17957 | Européenne | 27/02/2022 | ||
| Vapour products — Analytical method to measure metals of e-vapor product emissions | PR NF EN ISO 24198 | Internationale | 25/06/2019 | ||
| Vapour products - Requirements and test methods for emission | 00437028 | Européenne |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Cigarettes électroniques et e-liquides — Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec une seule e-cigarette | PR NF EN 17746 | Européenne | 21/12/2021 | Clos | |
| Cigarettes électroniques et e-liquides — Détermination de la constance de délivrance de la nicotine lors de séquences de bouffées définies avec plusieurs e-cigarettes identiques | PR NF EN 17634 | Européenne | 17/12/2021 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (15)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Produits de vapotage - Détermination de la masse de e-liquide vaporisé et de la masse d’aérosol collecté | NF EN ISO 24197 | Internationale | 04/02/2023 | ||
| Produits de vapotage - Dosage de carbonyles sélectionnés dans les émissions de produits de vapotage | NF EN ISO 24211 | Internationale | 23/12/2022 | ||
| Principes généraux et exigences concernant les essais relatifs à la qualité et aux teneurs en nicotine des liquides pour cigarettes électroniques | XP CEN/TS 17633 | Européenne | 19/10/2022 | ||
| Ingrédients des e-liquides | NF EN 17648 | Européenne | 14/10/2022 | ||
| Principes généraux de fabrication, de remplissage et de conservation des e-liquides pour les récipients de recharge ou les cartouches préremplies | NF EN 17647 | Européenne | 30/09/2022 |
