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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (27) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Emissions de sources fixes – Composés organiques volatils spécifiques – Partie 3 : Prélèvement par barbotage, dérivatisation à la DNPH et analyse | XP X 43-319-3 | Française | 13/05/2026 | Non suivi | |
| Emissions de sources fixes – Composés organiques volatils spécifiques – Partie 2 : Prélèvement et analyse en canister | XP X 43-319-2 | Française | 13/05/2026 | Non suivi | |
| Emissions de sources fixes – Composés organiques volatils spécifiques – Partie 4 : Prélèvement par barbotage en milieu acide/basique et analyse | XP X 43-319-4 | Française | 13/05/2026 | Non suivi | |
| PR XP CEN/TS XXX | Française | 12/05/2026 | Non suivi | ||
| PR XP CEN/TS XXX | Française | 12/05/2026 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Fermer| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité de l'air - Emissions de sources fixes - Exigences spécifiques de mesurage (ressources, processus de mise en oeuvre, rapportage) - Amendement 2 | PR NF X43-551/A2 | Française | 10/03/2026 | Clos | Non suivi |
| Émissions de sources fixes — Détermination manuelle et automatique de la vitesse et du débit-volume d’écoulement dans les conduits — Partie 1 : Méthode de référence manuelle | PR NF EN ISO 16911-1 | Française | 30/09/2025 | Clos | Non suivi |
| EMISSIONS DE SOURCES FIXES. CONTROLE AUTOMATIQUE DES CONCENTRATIONS EN MASSE DE PARTICULES. CARACTERISTIQUES DE PERFORMANCE,MODES OPERATOIRES D'ESSAI ET SPECIFICATIONS. | PR NF ISO 10155 | Française | Non suivi |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (94) FermerNormes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
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