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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC prEN 15194 rev Européenne 17/02/2025

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Cycles utilitaires - Partie 4 : Cycles utilitaires lourds - Aspects mécaniques et fonctionnels PR NF EN 17860-4 Européenne 26/09/2024 Clos
Cycles utilitaires - Partie 6 : transport de passagers PR NF EN 17860-6 Européenne 21/03/2024 Clos
Cycles utilitaires - Partie 5: Aspects électriques NF EN 17860-5 Européenne 28/09/2023 Clos
Cycles utilitaires - Partie 7 : Remorques cargo NF EN 17860-7 Européenne 28/09/2023 Clos
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC PR NF EN 15194/A2 Européenne 18/04/2022 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (45)

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Cycles utilitaires - Partie 4 : exigences spécifiques aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles NF R30-050-4 Française 31/08/2025
Jantes à rebords droits pour cycles NF R32-701 Française 31/08/2025
Jantes de cycles pour boyaux NF R32-702 Française 31/08/2025
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