Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | prEN 15194 rev | Européenne | 17/02/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Cycles utilitaires - Partie 4 : Cycles utilitaires lourds - Aspects mécaniques et fonctionnels | PR NF EN 17860-4 | Européenne | 26/09/2024 | Clos | |
Cycles utilitaires - Partie 6 : transport de passagers | PR NF EN 17860-6 | Européenne | 21/03/2024 | Clos | |
Cycles utilitaires - Partie 5: Aspects électriques | NF EN 17860-5 | Européenne | 28/09/2023 | Clos | |
Cycles utilitaires - Partie 7 : Remorques cargo | NF EN 17860-7 | Européenne | 28/09/2023 | Clos | |
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | PR NF EN 15194/A2 | Européenne | 18/04/2022 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (45)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Cycles utilitaires - Partie 2 : cycles utilitaires légers à 2 roues - Aspects mécaniques | NF EN 17860-2 | Européenne | 11/12/2024 | ||
Cycles utilitaires - Partie 3 : cycles utilitaires légers à 3 roues et plus - Aspects mécaniques | NF EN 17860-3 | Européenne | 11/12/2024 | ||
Cycles utilitaires - Partie 1 : vocabulaire | NF EN 17860-1 | Européenne | 11/12/2024 | ||
Cycles - Porte-bagages pour bicyclettes - Exigences et méthodes d'essai | NF EN ISO 11243 | Internationale | 20/12/2023 | ||
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC | NF EN 15194+A1 | Européenne | 13/09/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Cycles utilitaires - Partie 4 : exigences spécifiques aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles | NF R30-050-4 | Française | 31/08/2025 | ||
Jantes à rebords droits pour cycles | NF R32-701 | Française | 31/08/2025 | ||
Jantes de cycles pour boyaux | NF R32-702 | Française | 31/08/2025 |