Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (113)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 23421 | Internationale | 05/01/2024 | ||
| Dispositifs médicaux — Connecteurs pour systèmes de livraison de réservoir pour des applications de soins de santé — Partie 3: Applications entérales | ISO 18250-3 | Internationale | 18/12/2023 | ||
| Matériel de perfusion à usage médical — Partie 5: Appareils non réutilisables de perfusion à burette, à alimentation par gravité | ISO 8536-5 | Internationale | 01/12/2023 | ||
| Informatique de santé — Exigences relatives aux référentiels de métadonnées (MetaRep) | ISO 21526 | Internationale | 20/11/2023 | ||
| Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé — Partie 5: Raccords destinés à des applications au gonflement de ballonnet | 80369-5 | Internationale | 13/10/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité de remise en bon état d’usage de dispositifs médicaux à usage individuel - Exigences générales et de sécurité | NF S97-414 | Française | 01/09/2023 | Clos | |
| Prothèses de membre externes et orthèses externes - Exigences et méthodes d'essai | PR NF EN ISO 22523 | Internationale | 20/06/2022 | Clos | |
| Bonnes pratiques de reconditionnement pour les appareils d'imagerie médicale | PR NF EN IEC 63077 | Internationale | 04/03/2019 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (935)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Informatique de santé - Portefeuille de normes de référence - Imagerie clinique | NF EN ISO 21860 | Européenne | 24/04/2024 | Clos | |
| Implants chirurgicaux - Matériaux métalliques - Partie 4 : alliage de fonderie en cobalt, chrome et molybdène | NF ISO 5832-4 | Internationale | 17/04/2024 | ||
| Dispositifs de contrôle du débit pour raccordement à un système d'alimentation en gaz médicaux | NF EN ISO 15002 | Européenne | 17/04/2024 | ||
| Pansements antimicrobiens - Exigences et méthode d’essai | NF EN 17854 | Européenne | 10/04/2024 | ||
| Médecine bucco-dentaire - Code de désignation des dents surnuméraires | NF EN ISO 10394 | Européenne | 10/04/2024 |
