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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Manufacture de produits de soins de santé fondés sur les cellules - Contrôle des risques microbiaux durant le processus prEN ISO 18362 Européenne 10/05/2018
Sterilization - Steam sterilizers - Large sterilizers EN 285:2015/prA1 Européenne 25/04/2018
Services en médecine esthétique - Traitements médicaux, non chirurgicaux EN 16844:2017+A1:2018 Européenne 23/04/2018
Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable prEN 14222 rev Européenne 11/04/2018
Médecine bucco-dentaire -- Résistance à la corrosion des amalgames dentaire ISO 23325 Internationale 06/04/2018

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (219)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1412)
Titre Code Filière Suivi
Sondes de nutrition enterale AFNOR/SH90 Française
CATHETERS URETRAUX AFNOR/SI90 Française
AIDES TECHNIQUES POUR INVALIDES OU HANDICAPES AFNOR/S90R Française
DIALYSE AFNOR/S90X Française
Produits dentaires AFNOR/S91B Française