Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (163)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| (to be provided) | 00205393 | Européenne | 01/03/2024 | ||
| Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux - Méthode d'essai e | prEN 14348 rev | Européenne | 19/02/2024 | ||
| Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Bonne pratique clinique | EN ISO 14155:2020/prA11 | Européenne | 07/01/2024 | ||
| Titre manque | ISO 23421 | Internationale | 05/01/2024 | ||
| Médecine bucco--dentaire — Comprimés de Dentifrice — Exigences, méthodes d’essai et marquage | ISO 24990 | Internationale | 25/12/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (6)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés | PR NF EN ISO 14889 | Internationale | 30/11/2023 | Clos | |
| Activité de remise en bon état d’usage de dispositifs médicaux à usage individuel - Exigences générales et de sécurité | NF S97-414 | Française | 01/09/2023 | Clos | |
| Prothèses de membre externes et orthèses externes - Exigences et méthodes d'essai | PR NF EN ISO 22523 | Internationale | 20/06/2022 | Clos | |
| Amendement 1 - Appareils électromédicaux - Partie 2-83 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de luminothérapie à domicile | PR NF EN IEC 60601-2-83/A1 | Internationale | 08/04/2022 | Clos | |
| Reconditionnement des appareils électromédicaux, des systèmes et sous-ensembles électromédicaux et réutilisation des composants dans le cadre du cycle de vie étendu | PR NF EN IEC 63120 | Internationale | 19/03/2021 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1156)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Informatique de santé - Portefeuille de normes de référence - Imagerie clinique | NF EN ISO 21860 | Européenne | 24/04/2024 | Clos | |
| Implants chirurgicaux - Matériaux métalliques - Partie 4 : alliage de fonderie en cobalt, chrome et molybdène | NF ISO 5832-4 | Internationale | 17/04/2024 | ||
| Dispositifs de contrôle du débit pour raccordement à un système d'alimentation en gaz médicaux | NF EN ISO 15002 | Européenne | 17/04/2024 | ||
| Pansements antimicrobiens - Exigences et méthode d’essai | NF EN 17854 | Européenne | 10/04/2024 | ||
| Médecine bucco-dentaire - Code de désignation des dents surnuméraires | NF EN ISO 10394 | Européenne | 10/04/2024 |
