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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d'essai 00293069 Européenne 15/04/2019
Traditional Chinese medicine -- Determination of benzopyrene in processed natural products ISO 23956 Internationale 12/04/2019
Organisations favorisant et appuyant les aidants naturels ISO 23889 Internationale 08/04/2019
Titre manque -- Partie 20701: Titre manque ISO/IEEE 11073-20701 Internationale 05/04/2019
60601-1-12/A1 Internationale 04/04/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (205)

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1460)
Titre Code Filière Suivi
Démarche précoce d'insertion AFNOR/S96H Française
Biotechnologies AFNOR/S96R Française
Méthodes d'analyse des allergènes AFNOR/S99A Française
Qualité de service en Sophrologie AFNOR/L07A Française
AIDES TECHNIQUES POUR INVALIDES OU HANDICAPES AFNOR/S90R Française