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NORMES

512 En conception +6
148 Enquête Publique +3
1399 Publiées +4
53 En réexamen +0

AUTRES RÉSULTATS

88 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (512)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Matériel de perfusion à usage médical — Partie 15: Perfuseurs photoprotecteurs à usage unique — Amendement 1 ISO 8536-15 Internationale 16/05/2022
Implants for surgery — Wear of total shoulder-joint prostheses — Force and displacement parameters for wear-testing machines and corresponding environmental conditions for test ISO 16436 Internationale 09/05/2022
Matériel de perfusion à usage médical — Partie 13: Régulateurs de débit gradués non réutilisables avec contact à fluide ISO 8536-13 Internationale 28/04/2022
Titre manque ISO 41064 Internationale 20/04/2022
Patient handling equipment used in ambulances - Part 3: Heavy duty stretcher prEN 1865-3 rev Européenne 16/04/2022

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (148)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Appareils électromédicaux — Partie 2-72: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des ventilateurs utilisés dans l'environnement des soins à domicile pour les patients ventilo-dépendants PR NF EN ISO 80601-2-72 Internationale 05/07/2022
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Méthode d’essai quantitative pour l’évaluation de l’activité sporicide contre Clostrididioides difficile sur des surfaces non poreuses, avec action mécanique à l’aide de lingettes dans le domaine médical (essai à 4 zones) - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) PR NF EN 17846 Européenne 01/07/2022
Médecine bucco-dentaire - Évaluation de l'activité antibactérienne des matériaux de restauration dentaire, ciments de scellement, produits de comblement des fissures et matériaux de collage ou de scellement orthodontiques PR NF EN ISO 3990 Internationale 26/06/2022
Amendement 1 - Appareils électromédicaux - Partie 2-2 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d'électrochirurgie à courant haute fréquence PR NF EN IEC 60601-2-2/A1 Internationale 24/06/2022
Prothèses de membre externes et orthèses externes - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN ISO 22523 Internationale 20/06/2022

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1399)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Solutions isothermes autonomes pour produits de santé - Méthode de qualification des performances thermiques NF S99-700 Française 11/06/2022
Orthèses de compression médicale - Spécifications techniques NF S97-117 Française 27/05/2022
Bas de compression médicale - Spécifications techniques NF S97-114 Française 27/05/2022
Manchons de compression médicale - Spécifications techniques NF S97-116 Française 27/05/2022
Informatique de santé - Résumé international du dossier médical du patient NF EN ISO 27269 Européenne 20/05/2022

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Voir toutes les normes en examen (53)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs médicaux - Gestion du rapport bénéfice/risque XP S99-223 Française 31/08/2022
Textiles - Articles de bonneterie - Détermination de la pression de contention NF G30-102/A1 Française 31/08/2022
Implants chirurgicaux - Détermination de la résistance à l'impact des têtes de fémur en céramique pour les prothèses de la hanche NF ISO 11491 Internationale 17/07/2022
Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 1 : seringues pour utilisation manuelle NF EN ISO 7886-1 Internationale 17/07/2022
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 16 : conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables NF EN ISO 10993-16 Internationale 17/07/2022

Structures

Voir toutes les structures (88)
Titre Code Filière Suivi
Démarche précoce d'insertion AFNOR/S96H Française
Sondes de nutrition enterale AFNOR/SH90 Française
CATHETERS URETRAUX AFNOR/SI90 Française
AIDES TECHNIQUES POUR INVALIDES OU HANDICAPES AFNOR/S90R Française
DIALYSE AFNOR/S90X Française