Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (534)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO 8472-2 | Internationale | 27/01/2023 | ||
| Titre manque | ISO 16473 | Internationale | 24/01/2023 | ||
| Informatique de santé — Exigences applicables aux prescriptions électroniques | ISO 17523 | Internationale | 23/01/2023 | ||
| Sièges de fauteuils roulants — Partie 10: Résistance à l'inflammation des dispositifs de soutien postural — Exigences et méthode d'essai — Amendement 1 | ISO 16840-10 | Internationale | 23/01/2023 | ||
| Sièges de fauteuils roulants — Partie 3: Détermination de la résistance aux charges statiques, dynamiques et cycliques pour les dispositifs de maintien de la posture — Amendement 1 | ISO 16840-3 | Internationale | 23/01/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (135)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1475)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Informatique de santé - Interopérabilité des dispositifs - Partie 10420 : communication entre dispositifs de santé personnels - Spécialisation de dispositif - Analyseur de composition corporelle | NF EN ISO/IEEE 11073-10420 | Internationale | 18/02/2023 | ||
| Informatique de santé - Interopérabilité des dispositifs - Partie 10408 : communication entre dispositifs de santé personnels - Spécialisation des dispositifs - Thermomètre | NF EN ISO/IEEE 11073-10408 | Internationale | 18/02/2023 | ||
| Informatique de santé - Interopérabilité des dispositifs - Part 10415 : communication entre dispositifs de santé personnels - Spécialisation des dispositifs - Plateau de balance | NF EN ISO/IEEE 11073-10415 | Internationale | 18/02/2023 | ||
| Médecine bucco-dentaire - Ébauches en céramique usinables | NF EN ISO 18675 | Européenne | 18/02/2023 | ||
| Accessibilité cognitive - Partie 2 : consignation dans un rapport | NF EN ISO 21801-2 | Internationale | 18/02/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (14)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| AIDES TECHNIQUES POUR INVALIDES OU HANDICAPES | AFNOR/S90R | Française | |
| DIALYSE | AFNOR/S90X | Française | |
| Produits dentaires | AFNOR/S91B | Française | |
| Implants mammaires | AFNOR/S92E | Française | |
| Gants a usage medical | AFNOR/S92I | Française |
