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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Dispositifs médicaux — Connecteurs pour systèmes de livraison de réservoir pour des applications de soins de santé — Partie 3: Applications entérales ISO 18250-3 Internationale 18/12/2023 Non suivi
Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé — Partie 5: Raccords destinés à des applications au gonflement de ballonnet 80369-5 Internationale 13/10/2023 Non suivi
Appareils électromédicaux - Partie 2-94 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles de l'équipement de nébulisation de thérapie par inhalation ISO 80601-2-94 Internationale 06/04/2023 Non suivi
Sièges de fauteuils roulants — Partie 3: Détermination de la résistance aux charges statiques, dynamiques et cycliques pour les dispositifs de maintien de la posture — Amendement 1 ISO 16840-3 Internationale 23/01/2023 Non suivi
Appareils électromédicaux — Partie 2-12: Exigences particulières relatives à la sécurité de base et aux performances essentielles des ventilateurs pulmonaires pour utilisation en soins intensifs ISO 80601-2-12 Internationale 05/03/2021 Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité des soins et de l'accompagnement des personnes âgées XP CEN/TS 17500 Française 19/01/2022 Répondre Non suivi
Acoustique sous-marine - Hydrophones - Étalonnage des hydrophones - Partie 1 : procédures d'étalonnage en champ libre des hydrophones NF EN IEC 60565-1 Française 29/08/2020 Répondre Non suivi
Méthodes de calcul de l’estimateur de dose morphologique (SSDE) en tomodensitométrie NF EN IEC 62985 Française 17/07/2020 Répondre Non suivi
Essais d'évaluation et de routine dans les services d'imagerie médicale - Partie 3-6 : essais d'acceptation et de constance - Performance d'imagerie des appareils de mammographie à rayonnement X utilisés en mode tomosynthèse en mammographie NF EN IEC 61223-3-6 Française 03/07/2020 Répondre Non suivi
Appareils électromédicaux - Partie 2-31 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des stimulateurs cardiaques externes à source d'énergie interne NF EN IEC 60601-2-31 Française 03/07/2020 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Enceinte de stockage à atmosphère contrôlée pour endoscopes thermosensibles traités NF EN 16442 Française Non suivi
Informatique de santé - Représentation des différentes sortes de propriété dédiée dans la médecine de laboratoire NF EN 1614 Française 14/07/2026 Répondre Non suivi
Informatique de santé - Structures catégorielles des systèmes de concepts NF EN 12264 Française 14/07/2026 Répondre Non suivi
Informatique de santé - Messages pour la maintenance de l'information d'accompagnement dans les systèmes de santé - Partie 1 : mise à jour des schémas de codage NF EN 13609-1 Française 14/07/2026 Répondre Non suivi
Informatique de santé - Enregistrement des systèmes de codage NF EN 1068 Française 14/07/2026 Répondre Non suivi
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