Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (252)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Titre manque — Partie 1: Titre manque | ISO 23494-1 | Internationale | 02/04/2024 | ||
Healthcare organization management - Guidance for healthcare organizations’ response to the surging diagnostic demands in a pandemic | ISO 20364 | Internationale | 14/03/2024 | ||
Systèmes de distribution pour gaz médicaux comprimés et vide - Compléments pour la conception et la réception | FD S90-155 | Française | 11/03/2024 | ||
Titre manque | ISO 24902 | Internationale | 01/03/2024 | ||
Titre manque | ISO 24900 | Internationale | 01/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (36)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Médecine bucco-dentaire - Instruments rotatifs diamantés - Partie 1 : Exigences générales - Amendement 1 | PR NF EN ISO 7711-1/A1 | Internationale | 29/03/2024 | Clos | |
Médecine bucco-dentaire - Instruments pour le détartrage | PR NF EN ISO 18397 | Internationale | 29/03/2024 | Clos | |
Naturopathie | PR NF S99-911 | Française | 04/03/2024 | Clos | |
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Méthodes de désinfection des pièces par voie aérienne par des procédés automatisés - Détermination de l'activité bactéricide, fongicide, levuricide, sporicide, tuberculocide, mycobactéricide, virucide et phagocid | PR NF EN 17272/A1 | Européenne | 09/02/2024 | Clos | |
Appareils électromédicaux - Partie 2-91: exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de traitement des plaies par plasma non thermique | PR NF EN IEC 60601-2-91 | Internationale | 02/02/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1346)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Informatique de santé - Portefeuille de normes de référence - Imagerie clinique | NF EN ISO 21860 | Européenne | 24/04/2024 | Clos | |
Implants chirurgicaux - Matériaux métalliques - Partie 4 : alliage de fonderie en cobalt, chrome et molybdène | NF ISO 5832-4 | Internationale | 17/04/2024 | ||
Dispositifs de contrôle du débit pour raccordement à un système d'alimentation en gaz médicaux | NF EN ISO 15002 | Européenne | 17/04/2024 | ||
Pansements antimicrobiens - Exigences et méthode d’essai | NF EN 17854 | Européenne | 10/04/2024 | ||
Médecine bucco-dentaire - Code de désignation des dents surnuméraires | NF EN ISO 10394 | Européenne | 10/04/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (23)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Bandes textiles de compression et de contention médicales - Spécifications techniques | NF S97-115 | Française | 31/07/2024 | ||
Textiles - Articles de bonneterie - Détermination de la pression de contention | NF G30-102/A1 | Française | 31/07/2024 | ||
Procédés de désinfection des surfaces par la vapeur avec ou sans contact - Détermination de l'activité bactéricide, fongicide, levuricide, sporicide et virucide incluant les bactériophages | NF T72-110 | Française | 31/07/2024 | ||
Orthèses externes - Terminologie | NF S97-160 | Française | 31/07/2024 | ||
Implants chirurgicaux - Ligaments artificiels - Partie 2 : caractérisation mécanique - Détermination de la résistance et de l’allongement à la traction directe (méthode A), détermination de la résistance et de l’allongement à la traction indirecte (méthode B) et de l’allongement résiduel (méthode C) | NF S94-167-2 | Française | 31/07/2024 |