Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (565)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Systèmes de stylos--injecteurs — Partie 1: Cylindres en verre pour des stylos--injecteurs à usage médical | ISO 13926-1 | Internationale | 25/03/2024 | ||
Récipients en plastique pour injections intraveineuses | PR NF EN ISO 15747 | Internationale | 25/03/2024 | ||
Médecine bucco--dentaire — Matériel dentaire portatif utilisable dans des environnements de soins de santé non permanents — Partie 1: Exigences générales | ISO 23402-1 | Internationale | 25/03/2024 | ||
Appareils électromédicaux — Partie 2--60: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements dentaires — Amendement 2 | 80601-2-60 | Internationale | 25/03/2024 | ||
Titre manque | ISO 24976 | Internationale | 21/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (155)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Informatique de santé - Interopérabilité des dispositifs - Partie 10206 : communication entre dispositifs de santé personnels - Modèle d'information de contenu abstrait | PR NF EN ISO 11073-10206 | Internationale | 05/06/2024 | ||
Médecine bucco-dentaire — Matériaux d’obturation endodontique | PR NF EN ISO 6877 | Internationale | 21/05/2024 | ||
Sécurité des appareils électromédicaux contenant des sources radioactives scellées de haute activité | PR NF EN IEC 63322 | Internationale | 17/05/2024 | ||
Médecine bucco-dentaire — Évaluation de la biocompatibilité des dispositifs médicaux utilisés en médecine bucco-dentaire | PR NF EN ISO 7405 | Internationale | 17/05/2024 | ||
Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical - Partie 1 : Exigences communes et exigences particulières s'appliquant aux unités de base | PR NF EN ISO 18777-1 | Internationale | 14/05/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1480)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (38)Titre | Code | Filière | Suivi |
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Sondes de nutrition enterale | AFNOR/SH90 | Française | |
CATHETERS URETRAUX | AFNOR/SI90 | Française | |
AIDES TECHNIQUES POUR INVALIDES OU HANDICAPES | AFNOR/S90R | Française | |
DIALYSE | AFNOR/S90X | Française | |
Produits dentaires | AFNOR/S91B | Française |