Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (184)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 20255 | Internationale | 01/03/2024 | ||
| (to be provided) | 00205393 | Européenne | 01/03/2024 | ||
| Titre manque | ISO 24898 | Internationale | 01/03/2024 | ||
| Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux - Méthode d'essai e | prEN 14348 rev | Européenne | 19/02/2024 | ||
| Appareils électromédicaux — Partie 2--13: Exigences particulières de sécurité de base et de performances essentielles pour les postes de travail d_anesthésie — Amendement 1 | ISO 80601-2-13 | Internationale | 08/02/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (14)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Instruments chirurgicaux et dentaires à main - Détermination de la résistance au passage à l'autoclave, à la corrosion et à l'exposition à la chaleur | PR NF EN ISO 13402 | Internationale | 05/01/2024 | Clos | |
| Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés | PR NF EN ISO 14889 | Internationale | 30/11/2023 | Clos | |
| Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé - Partie 6 : Raccords pour applications neurales | PR NF EN ISO 80369-6 | Internationale | 06/10/2023 | Clos | |
| Activité de remise en bon état d’usage de dispositifs médicaux à usage individuel - Exigences générales et de sécurité | NF S97-414 | Française | 01/09/2023 | Clos | |
| Appareils électromédicaux - Partie 2-37 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons | PR NF EN IEC 60601-2-37 | Internationale | 25/08/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1251)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Informatique de santé - Portefeuille de normes de référence - Imagerie clinique | NF EN ISO 21860 | Européenne | 24/04/2024 | Clos | |
| Implants chirurgicaux - Matériaux métalliques - Partie 4 : alliage de fonderie en cobalt, chrome et molybdène | NF ISO 5832-4 | Internationale | 17/04/2024 | ||
| Dispositifs de contrôle du débit pour raccordement à un système d'alimentation en gaz médicaux | NF EN ISO 15002 | Européenne | 17/04/2024 | ||
| Pansements antimicrobiens - Exigences et méthode d’essai | NF EN 17854 | Européenne | 10/04/2024 | ||
| Médecine bucco-dentaire - Code de désignation des dents surnuméraires | NF EN ISO 10394 | Européenne | 10/04/2024 |
