Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Produits pétroliers et lubrifiants — Détermination de la résistance au délavage à l'eau des graisses lubrifiantes | ISO 11009 | Internationale | 18/09/2022 | ||
| Carburants pour automobiles - Carburants pour moteur diesel (gazole) - Exigences et méthodes d'essai | prEN 590 rev | Européenne | 31/10/2019 | ||
| Carburants pour automobiles - Carburant B10 pour moteur automobile diesel - Exigences et méthodes d'essai | prEN 16734 rev | Européenne | 31/10/2019 | ||
| Hydrocarbures liquides -- Mesurage dynamique -- Systèmes d'étalonnage des compteurs volumétriques -- Partie 6: Titre manque | ISO 7278-6 | Internationale | 30/10/2019 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Procédure de vérification des bouteilles transportables et rechargeables pour GPL avant, pendant et après le remplissage | prEN 1439 rev | Européenne | 24/10/2019 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Produits pétroliers - Liquides opaques et transparents - Détermination de la viscosité cinématique au moyen du viscosimètre automatisé Houillon | NF T60-122 | Française | 02/11/2019 | ||
| Chaudières de chauffage - Évaluation énergétique des ballons d'eau chaude | NF EN 15332 | Européenne | 23/10/2019 | ||
| Équipements pour GPL et leurs accessoires - Terminologie | XP CEN/TS 16769 | Européenne | 25/09/2019 | ||
| Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Famille T (Turbines) - Spécifications pour les huiles lubrifiantes pour turbines - AMENDEMENT 1 : essais de filtrabilité selon les normes ISO 13357-1 et ISO 13357-2 - Exigences relatives au stade de la méthode d'essai | NF ISO 8068/A1 | Internationale | 14/09/2019 | ||
| Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (Classe L) – Famille C (Engrenages) – Partie 1 : spécifications des lubrifiants pour systèmes d’engrenages sous carter | NF ISO 12925-1 | Française | 07/09/2019 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Groupe d'experts Méthodes Carburants et Fuels | BNPE/P02/MC/MG | Française | |
| Réservoirs métalliques construits sur site pour le stockage des liquides | BNPE/M30 | Française | |
| ENVIRONNEMENT | BNPE/P07 | Française | |
| MESURAGE | BNPE/P06 | Française | |
| Combustibles minéraux solides | AFNOR/M01B | Française |
