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NORMES

189 En conception +1
46 Enquête Publique +4
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12 En réexamen +0

AUTRES RÉSULTATS

33 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (189)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Air intérieur des véhicules routiers — Partie 12: Titre manque ISO 12219-12 Internationale 06/01/2022
Method to achieve circular designs of products PR NF EN 50729 Européenne 01/12/2021
Qualité de l'eau — Radium 226 — Partie 3: Méthode d'essai par coprécipitation et spectrométrie gamma ISO 13165-3 Internationale 23/11/2021
Lumière et éclairage - Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage prEN 12665 rev Européenne 20/11/2021
Acoustique sous-marine — Grandeurs et modes de description et de mesurage de l'acoustique sous-marine des navires — Partie 1: Exigences pour les mesurages en eau profonde utilisées pour des besoins de comparaison — Amendement 1 ISO 17208-1/A1 Internationale 08/11/2021

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (46)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité du sol — Essai d'estimation de la décomposition de la matière organique dans un sol contaminé PR NF ISO 23265 Internationale 25/02/2022
Émissions de sources fixes — Systèmes d’acquisition et de traitement de données — Partie 4 : spécification des exigences relatives à l'installation et à l'assurance qualité ainsi qu'au contrôle qualité continus PR NF EN 17255-4 Européenne 24/02/2022
Acoustique - Méthode de mesurage de l'influence des revêtements de chaussées sur le bruit émis par la circulation - Partie 1 : méthode statistique au passage PR NF EN ISO 11819-1 Internationale 20/02/2022
Qualité de l’air — Évaluation des équipements de surveillance de la qualité de l’air — Partie 1 : principes généraux de la certification PR NF EN 15267-1 Européenne 04/02/2022
Qualité de l’air — Évaluation des équipements de surveillance de la qualité de l’air — Partie 2 : évaluation initiale du système de management de la qualité du fabricant et surveillance après certification du procédé de fabrication PR NF EN 15267-2 Européenne 04/02/2022

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (846)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité du sol - Encagement in situ d’escargots pour la mesure de la bioaccumulation de contaminants NF EN ISO 24032 Internationale 05/02/2022
Caractérisation des déchets - Préparation des échantillons de déchets en vue d'essais écotoxicologiques NF EN 14735 Européenne 05/02/2022
Lumière naturelle dans les bâtiments NF EN 17037+A1 Européenne 29/01/2022
Qualité de l'eau - Détermination du pouvoir absorbant des absorbants flottants hydrophobes - Capacité de rétention en eau et en hydrocarbure NF T90-360 Française 01/01/2022
Qualité de l'eau - Détermination du pouvoir absorbant des absorbants tous liquides - Capacité de rétention en eau et en hydrocarbure NF T90-361 Française 01/01/2022

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Voir toutes les normes en examen (12)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Caractérisation des déchets - Méthodes d'essai pour la détermination du caractère monolithique d'un déchet à mettre en stockage XP CEN/TS 16675 Européenne 18/02/2022
Qualité de l’eau - Essai d’inhibition de la croissance des algues marines avec Skeletonema sp. et Phaeodactylum tricornutum NF EN ISO 10253 Internationale 25/02/2022
Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives - Partie 5 : industrie de la chaux NF EN 19694-5 Européenne 20/01/2022
Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives - Partie 6 : industrie des ferro-alliages NF EN 19694-6 Européenne 20/01/2022
Émissions de sources fixes - Détermination des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les industries énergo-intensives - Partie 1 : aspects généraux NF EN 19694-1 Européenne 20/01/2022

Structures

Voir toutes les structures (33)
Titre Code Filière Suivi
Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français AFNOR/PAS CF DGER 18 Française
Biosurveillance de la qualité de l'air AFNOR/T95AIR Française
ACOUSTIQUE ENVIRONNEMENTALE AFNOR/S30E Française
Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique AFNOR/E2C Française
Biodiversité AFNOR/BIODIV Française