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NORMES

202 En conception +19
46 Enquête Publique +1
826 Publiées
69 En réexamen +0

AUTRES RÉSULTATS

33 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (202)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Matériels de lutte contre la pollution des eaux par des hydrocarbures - Barrages flottants - Fiche technique - Plan type NF T71-100 Française 11/05/2022
Capture, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone — Stockage géologique ISO 27914 Internationale 09/05/2022
Matériels de lutte contre la pollution des eaux par des hydrocarbures - Récupérateurs - Fiche technique. Plan type. NF T71-300 Française 27/04/2022
Matériels de lutte contre la pollution des eaux par des hydrocarbures - Moyens de pompage - Fiche technique. Plan type NF T71-200 Française 27/04/2022
Matériels de lutte contre la pollution des eaux par des hydrocarbures - Récupérateurs - Méthodes d'essais pour l'évaluation des performances en milieu contrôlé. NF T71-500 Française 27/04/2022

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (46)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Sol - Partie 3 : Méthode d'essai des radionucléides émetteurs gamma par spectrométrie gamma PR NF ISO 18589-3 Internationale 29/06/2022
Déclarations environnementales et programmes pour les produits — Principes et exigences générales PR NF EN ISO 14020 Internationale 08/06/2022
Mécanisme pour le financement de l’adaptation au changement climatique à l’échelle locale — Subventions pour la résilience climatique basées sur la performance — Exigences et lignes directrices PR NF ISO 14093 Internationale 03/06/2022
Mesurage de la radioactivité dans l’environnement — Air : tritium — Méthode d’essai à l’aide d’un prélèvement par barbotage PR NF ISO 20045 Internationale 23/05/2022 Clos
Systèmes de management environnemental — Lignes directrices pour l’utilisation de l’ISO 14001 afin de prendre en compte les conditions et aspects environnementaux dans le cadre d’une thématique environnementale donnée — Partie 2 : Eau PR NF EN ISO 14002-2 Internationale 13/05/2022 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (826)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Sols, biodéchets traités et boues - Détermination du pH NF EN ISO 10390 Internationale 20/05/2022
Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Reconnaissance mutuelle des déclarations environnementales de produits (DEP) et des programmes de communication d’empreinte XP ISO/TS 14029 Internationale 18/05/2022
Émissions de sources fixes - Détermination de la concentration d'odeur par olfactométrie dynamique et du taux d'émission d'odeurs NF EN 13725 Européenne 23/04/2022
Qualité de l'eau - Plomb 210 - Méthode d'essai par comptage des scintillations en milieu liquide NF EN ISO 13163 Européenne 23/04/2022
Acoustique - Mesurage in situ des propriétés d'absorption acoustique des revêtements de chaussées - Partie 1 : méthode de la surface étendue NF ISO 13472-1 Internationale 23/03/2022

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Voir toutes les normes en examen (69)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Déchets ménagers et assimilés - Caractérisation de déchets ménagers et assimilés contenus dans une benne à encombrants XP X30-484 Française 31/08/2022
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solide - Caractérisation des méthodes d’analyses - Guide pour la validation de méthodes d’analyses physico chimiques sur les matrices sols, sédiments et boues et pour le choix des échantillons d'essai XP X31-131 Française 31/08/2022
Qualité de l'eau - Mesures moléculaires, physiologiques et comportementales chez le gammare (crustacé amphipode) Partie 1 : dosage de l'activité enzymatique acétylcholinestérase (AChE) XP T90-722-1 Française 31/08/2022
Qualité de l'eau - Mesures moléculaires, physiologiques et comportementales chez le gammare (crustacé amphipode) - Partie 2 : mesure de marqueurs de reproduction XP T90-722-2 Française 31/08/2022
Qualité de l'eau - Mesures moléculaires, physiologiques et comportementales chez le gammare (crustacé amphipode) - Partie 3 : mesure du taux d'alimentation XP T90-722-3 Française 31/08/2022

Structures

Voir toutes les structures (33)
Titre Code Filière Suivi
ACOUSTIQUE ENVIRONNEMENTALE AFNOR/S30E Française
Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique AFNOR/E2C Française
Biodiversité AFNOR/BIODIV Française
Mesure de la radioactivité dans l'environnement BNEN/M603 Française
Outils d'aide au management environnemental AFNOR/X30U Française