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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

33 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (228)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
ISO TR 14055-2 Internationale 29/11/2018
ISO TS 11819-3/A1 Internationale 27/11/2018
ISO 13472-2 Internationale 27/11/2018
ISO 10844/A1 Internationale 27/11/2018
ISO 16254/A1 Internationale 27/11/2018

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (108)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Émissions de sources fixes — Systèmes d’acquisition et de traitement de données — Partie 2 : Spécification des exigences relatives aux systèmes d’acquisition et de traitement de données PR NF EN 17255-2 Européenne 13/02/2019
Matrices solides environnementales — Dosage des polychlorobiphényles (PCB) par chromatographie en phase gazeuse-spectrométrie de masse (CG-SM) ou chromatographie en phase gazeuse avec détection par capture d’électrons (CG-ECD) PR NF EN 17322 Européenne 07/01/2019
Qualité de l'air - Stratégie d'enquête environnementale de la qualité de l'air dans les locaux non industriels - Moyens de transports PR NF X43-105 Française 31/12/2018
Méthode générale pour l’évaluation du contenu en matériaux recyclés des produits liés à l’énergie PR NF EN 45557 Européenne 29/12/2018
Qualité de l'air - Stratégie d'enquête environnementale suite à signalement - Bâtiment à usage d'habitation, d'enseignement et de bureaux PR NF X43-406 Française 20/12/2018

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (858)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 4 : exigences dans le domaine des prestations d'exécution des travaux de réhabilitation NF X31-620-4 Française 28/12/2018
Vibrations mécaniques - Mesurage et évaluation des vibrations des machines - Partie 5 : groupes de machines équipant des centrales hydroélectriques et des stations de pompage et de stockage NF ISO 20816-5 Internationale 28/12/2018
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 1 : exigences générales NF X31-620-1 Française 28/12/2018
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 2 : exigences dans le domaine des prestations d'études, d'assistance et de contrôle NF X31-620-2 Française 28/12/2018
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 3 : exigences dans le domaine des prestations d'ingénierie des travaux de réhabilitation NF X31-620-3 Française 28/12/2018

Structures

Voir toutes les structures (33)
Titre Code Filière Suivi
Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français AFNOR/PAS CF DGIE 18 Française
Biosurveillance de la qualité de l'air AFNOR/T95AIR Française
Mesure de la radioactivité dans l'environnement BNEN/M603 Française
Outils d'aide au management environnemental AFNOR/X30U Française
Qualité de l'air - atmosphères ambiantes AFNOR/X43D Française