Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Qualité de l'eau — Essai d'inhibition de la croissance des algues marines avec Skeletonema sp. et Phaeodactylum tricornutum | ISO 10253 | Internationale | 08/08/2022 | ||
Lumière et éclairage - Éclairage des lieux de travail - Partie 2: Lieux de travail extérieurs | prEN 12464-2 rev | Européenne | 29/07/2022 | ||
Biodiversité — Approche stratégique et opérationnelle pour les organisations — Exigence et lignes directrices | ISO 17298 | Internationale | 24/07/2022 | ||
Biodiversité — Guide pour la caractérisation des produits dérivé d'espèces indigènes | ISO 17317 | Internationale | 24/07/2022 | ||
Biodiversité — Processus de conception et de mise en œuvre du gain net de biodiversité | ISO 17620 | Internationale | 24/07/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Management environnemental - Vocabulaire - Amendement 1 | PR NF EN ISO 14050/A1 | Internationale | 14/10/2022 | ||
Matériels de lutte contre la pollution des eaux par des hydrocarbures — Bacs de stockage temporaires d’hydrocarbure — Fiche technique | PR NF T71-600 | Française | 11/09/2022 | ||
Matériels de lutte contre la pollution des eaux par des hydrocarbures - Moyens de pompage - Méthodes d'essais pour l'évaluation des performances. | PR NF T71-401 | Française | 11/09/2022 | ||
Qualité du sol — Procédure d'évaluation des risques écologiques spécifiques au site de la contamination des sols (approche TRIADE de la qualité du sol) | PR NF EN ISO 19204 | Européenne | 22/08/2022 | ||
Sols, bio-déchets traités et boues — Dosage d’éléments par spectroscopie d’émission optique avec plasma induit par haute fréquence (ICP-OES) | prEN ISO 22036 | Européenne | 16/08/2022 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Radioprotection - Mesurage pour la libération des déchets contaminés par des radioisotopes lors des applications médicales - Partie 2 : gestion des déchets radioactifs solides dans les installations de médecine nucléaire | NF ISO 19461-2 | Internationale | 27/08/2022 | ||
Management environnemental - Lignes directrices relatives à l’évaluation du devoir de vigilance environnementale | NF EN ISO 14015 | Internationale | 20/08/2022 | ||
Mesurage de la radioactivité - Radionucléides émetteurs gamma - Caractéristiques des étalons de mesure pour l’étalonnage de spectromètres gamma | NF ISO 23547 | Internationale | 29/07/2022 | ||
Émissions fugitives et diffuses concernant les secteurs industriels - Méthode normalisée pour la détermination des émissions diffuses de composés organiques volatils dans l'atmosphère | NF EN 17628 | Européenne | 25/06/2022 | ||
Sols, biodéchets traités et boues - Détermination du pH | NF EN ISO 10390 | Internationale | 20/05/2022 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Code | Filière | Suivi |
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ACOUSTIQUE ENVIRONNEMENTALE | AFNOR/S30E | Française | |
Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique | AFNOR/E2C | Française | |
Biodiversité | AFNOR/BIODIV | Française | |
Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M603 | Française | |
Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française |