Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (211)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air - Le radon 222 dans les cavités et ouvrages souterrains : méthodologie appliquée au dépistage | PR M60-772 | Française | 15/06/2023 | ||
| Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air - Détermination de l'activité volumique des iodes atmosphériques | NF M60-759 | Française | 31/01/2023 | ||
| Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air - Le radon 222 dans les cavités et ouvrages souterrains : méthodologie appliquée au dépistage | NF M60-772 | Française | 31/01/2023 | ||
| Cadre et lignes directrices pour les plans de transition sectoriels pour la décarbonation de l’industrie | 00467002 | Européenne | 20/01/2023 | ||
| Qualité de l'eau — Radium-226 -Méthode d’essai par spectrométrie alpha | ISO 19383 | Internationale | 19/01/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (51)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (913)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Émissions de sources fixes - Détermination de la concentration en mercure total - Systèmes de mesurage automatisés | NF EN 14884 | Européenne | 18/02/2023 | ||
| Qualité de l'air - Emissions de sources fixes - Exigences spécifiques de mesurage (ressources, processus de mise en oeuvre, rapportage) | NF X43-551/A1 | Française | 18/02/2023 | ||
| Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Sol - Partie 2 : lignes directrices pour la sélection de la stratégie d'échantillonnage, l'échantillonnage et le prétraitement des échantillons | NF ISO 18589-2 | Internationale | 11/02/2023 | ||
| Mécanisme pour le financement de l’adaptation au changement climatique à l’échelle locale - Subventions pour la résilience climatique basées sur la performance - Exigences et lignes directrices | NF ISO 14093 | Internationale | 04/02/2023 | ||
| Qualité du sol - Essai d'estimation de la décomposition de la matière organique dans un sol contaminé | NF ISO 23265 | Internationale | 21/01/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (9)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française | |
| Qualité de l'air - atmosphères ambiantes | AFNOR/X43D | Française | |
| Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M60-3 | Française | |
| Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 18 | Française | |
| Biosurveillance de la qualité de l'air | AFNOR/T95AIR | Française |
