Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Qualité des sols - Caractérisation des méthodes d'analyses - Guide pour la détermination de la limite de quantification | PR XP X31-131 | Française | 02/01/2020 | ||
| Lumière et éclairage - Mesure et présentation des données photométriques des lampes et des luminaires - Partie 3: Présentation des données pour l'éclairage de sécurité des lieux de travail | prEN 13032-3 rev | Européenne | 07/08/2019 | ||
| Boues, biodéchets traités et sols - Détermination des composés organiques halogénés adsorbables (AOX) | prEN 16166 rev | Européenne | 31/07/2019 | ||
| Caractérisation des soudes granulées avec un potential d’ utilisation comme matériau de construction – Essai de comportement à la lixiviation – Essai de percolation d’ un flux ascendant | 00444181 | Européenne | 31/07/2019 | ||
| Lignes directrices pour la validation des méthodes d'analyse physico-chimiques | prCEN/TS 16800 rev | Européenne | 31/07/2019 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité du sol — Recommandations sur les méthodes de mesure des gaz à effet de serre (CO2, N2O, CH4) et des flux d'ammoniac (NH3) entre les sols et l'atmosphère | NF ISO 20951 | Internationale | 11/10/2019 | ||
| Qualité du sol - Identification des espèces par code-barres ADN dans les essais d'écotoxicologie | NF ISO 21286 | Internationale | 04/10/2019 | ||
| Management environnemental - Information environnementale quantitative - Lignes directrices et exemples | NF ISO 14033 | Internationale | 28/09/2019 | ||
| Qualité du sol — Détermination des effets des polluants sur la flore du sol — Composition en acides gras foliaires des plantes utilisées pour évaluer la qualité du sol | NF ISO 21479 | Internationale | 28/09/2019 | ||
| Qualité du sol - Inhibition de la reproduction de l'acarien prédateur (Hypoaspis aculeifer) par des contaminants du sol | NF ISO 21285 | Internationale | 07/09/2019 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DGIE 18 | Française | |
| Biosurveillance de la qualité de l'air | AFNOR/T95AIR | Française | |
| Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique | AFNOR/E2C | Française | |
| Biodiversité | AFNOR/CN AFNOR BIODIV | Française | |
| Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M603 | Française |
