Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité des sols - Caractérisation des méthodes d'analyses - Guide pour la détermination de la limite de quantification | PR XP X31-131 | Française | 02/01/2020 | ||
| Essais des eaux - Produits dispersants - Détermination de la toxicité aiguë d'une substance vis-à-vis de la crevette marine (Palaemonetes varians) | NF T90-349 | Française | 14/06/2019 | ||
| Air ambiant – Mesurage (ou Détermination) du carbone élémentaire (CE) et du carbone organique (OC) dans les fractions PM10 et grossières | 00264187 | Européenne | 13/06/2019 | ||
| ISO 13165-1 | Internationale | 13/06/2019 | |||
| ISO 10703 | Internationale | 13/06/2019 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Déchets - Détermination en laboratoire du coefficient de perméabilité à saturation d’un matériau - Perméamètre à paroi flexible à gradient hydraulique constant | NF X30-443 | Française | 31/08/2019 | ||
| Mesure de la concentration des matières en suspension dans l'air ambiant - Méthode par absorption de rayons bêta | NF X43-017 | Française | 31/08/2019 | ||
| Vibrations et chocs mécaniques - Vocabulaire de l'équilibrage | NF E90-002 | Française | 31/08/2019 | ||
| Déchets ménagers et assimilés - Analyse de la composition de lots de journaux, revues et magazines | FD X30-468 | Française | 31/08/2019 | ||
| Émissions de sources fixes - Guide pratique pour l'estimation de l'incertitude de mesurage associée aux systèmes de mesurage automatiques des gaz - Contrôle qualité QAL 1 (cas des constituants gazeux) | FD X43-130 | Française | 31/08/2019 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Acoustique des milieux extérieurs | AFNOR/S30M | Française | |
| Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française | |
| Qualité de l'air - atmosphères ambiantes | AFNOR/X43D | Française | |
| Qualité de l'air - Mesure olfactométriques | AFNOR/X43F | Française | |
| Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique | AFNOR/E2C | Française |
