Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (183)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Mesurage de la radioactivité - Radionucléides émetteurs gamma - Méthode d'essai de dépistage par spectrométrie gamma utilisant des détecteurs par scintillation | ISO 19581 | Internationale | 12/09/2023 | ||
Mesurage de la radioactivité - Détermination de l'activité des radionucléides émetteurs bêta - Méthode d'essai par comptage des scintillations en milieu liquide | ISO 19361 | Internationale | 12/09/2023 | ||
Titre manque | ISO TR 24107 | Internationale | 31/08/2023 | ||
Labels et déclarations environnementaux — Délivrance du label environnemental de type I — Principes et procédures | ISO 14024 | Internationale | 15/08/2023 | ||
Marquages et déclarations environnementaux — Déclarations environnementales de Type III — Principes et modes opératoires | ISO 14025 | Internationale | 15/08/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (53)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Émissions de sources fixes - Détermination de l'émission totale de As, Cd, Cr, Co, Cu, Mn, Ni, Pb, Sb, TI et V | PR NF EN 14385 | Européenne | 06/11/2023 | ||
Qualité de l’eau – Strontium 90 – Méthode d’essai par ICP-MS | PR NF ISO 4721 | Internationale | 26/10/2023 | ||
Qualité du sol -Détermination des effets des polluants sur la flore du sol - Essai de détection de l'émergence des plantules de laitue (Lactuca sativa L.) | PR NF ISO 17126 | Internationale | 25/09/2023 | Clos | |
Qualité du sol - Bioaccessibilité des polluants organiques et inorganiques provenant d’un sol ou d’un matériau de type sol pollué | PR NF ISO 8259 | Internationale | 11/09/2023 | Clos | |
Qualité du sol - Essai contact pour échantillons solides utilisant l'activité déshydrogénase de Arthrobacter globiformis | PR NF EN ISO 18187 | Internationale | 04/09/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (914)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Air ambiant - Méthode normalisée de mesurage gravimétrique pour la détermination de la concentration massique MP10 ou MP2,5 de matière particulaire en suspension | NF EN 12341 | Européenne | 27/09/2023 | ||
Qualité du sol - Inhibition de la reproduction de Collembola (Folsomia candida) par des contaminants du sol | NF EN ISO 11267 | Internationale | 06/09/2023 | ||
Caractérisation des déchets - Guide pour la détermination de la teneur en éléments et substances dans les déchets | XP CEN/TS 17943 | Européenne | 16/08/2023 | ||
Qualité de l'eau - Radon 222 - Partie 4 : méthode d'essai par comptage des scintillations en milieu liquide à deux phases | NF EN ISO 13164-4 | Internationale | 09/08/2023 | ||
Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone - Opérations d'injection, infrastructure et surveillance | FD ISO/TR 27923 | Internationale | 09/08/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (26)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Air ambiant - Détermination de la distribution granulométrique de particules d'un aérosol atmosphérique à l'aide d'un spectromètre de granulométrie à mobilité électrique (MPSS) | XP CEN/TS 17434 | Européenne | 21/10/2023 | ||
Captage du dioxyde de carbone - Partie 1 : méthodes d’évaluation des performances pour le captage du CO2 post-combustion intégré à une centrale thermique | NF ISO 27919-1 | Internationale | 15/10/2023 | ||
Air intérieur - Partie 34 : stratégie pour la mesure des particules en suspension | NF ISO 16000-34 | Internationale | 18/10/2023 | ||
Qualité de l’eau - Uranium - Méthode d’essai par comptage des scintillations alpha en milieu liquide | NF ISO 13169 | Internationale | 15/10/2023 | ||
Air intérieur des véhicules routiers - Partie 8 : manutention et emballage des matériaux et des composants pour les essais d'émissions | NF ISO 12219-8 | Internationale | 18/10/2023 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française | |
Qualité de l'air - atmosphères ambiantes | AFNOR/X43D | Française | |
Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M60-3 | Française | |
Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 18 | Française | |
Biosurveillance de la qualité de l'air | AFNOR/T95AIR | Française |