Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (85)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Titre manque | ISO 24457 | Internationale | 27/03/2024 | ||
Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO 17168-2 | Internationale | 12/03/2024 | ||
Titre manque — Partie 5: Titre manque | ISO 17168-5 | Internationale | 12/03/2024 | ||
Titre manque — Partie 3: Titre manque | ISO 17168-3 | Internationale | 12/03/2024 | ||
Titre manque — Partie 1: Titre manque | ISO 17168-1 | Internationale | 12/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Air ambiant - Méthode de détermination de la concentration en dioxyde d'azote au moyen d'échantillonneurs par diffusion | PR NF EN 16339 | Européenne | 29/01/2024 | Clos | |
Economie circulaire - Fiche de données de circularité des produits | PR NF ISO 59040 | Internationale | 17/01/2024 | Clos | |
Air intérieur - Partie 43 : Méthode normalisée d'évaluation du taux d'abattement de champignons cultivables aéroportés par des purificateurs d'air en chambre d'essai | PR NF ISO 16000-43 | Internationale | 19/12/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (806)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (43)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Qualité de l'air - Stratégie d'enquête environnementale de la qualité de l'air dans les locaux non industriels - Moyens de transports | NF X43-105 | Française | 03/08/2024 | ||
Qualité de l'air - Stratégie d'enquête environnementale suite à signalement - Bâtiment à usage d'habitation, d'enseignement et de bureaux | NF X43-406 | Française | 03/08/2024 | ||
Qualité du sol — Recommandations sur les méthodes de mesure des gaz à effet de serre (CO2, N2O, CH4) et des flux d'ammoniac (NH3) entre les sols et l'atmosphère | NF ISO 20951 | Internationale | 28/07/2024 | ||
Photocatalyse - Purification de l'eau - Évaluation des performances des matériaux photocatalytiques par mesurage de la dégradation du phénol | NF EN 17120 | Européenne | 19/08/2024 | ||
Guide pour la conduite des missions de vérification telles que prévues à l'art. L. 225-102-1 du Code de commerce | FD X30-024 | Française | 31/07/2024 |