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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Cadre pour la gestion de l'identité — Partie 3: Mise en œuvre prEN ISO/IEC 24760-3 rev Française 21/10/2025 Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Cadre pour la gestion de l'identité — Partie 2: Architecture de référence et exigences prEN ISO/IEC 24760-2 rev Française 21/10/2025 Non suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Cadre pour la gestion de l'identité - Partie 1: Concepts fondamentaux et terminologie prEN ISO/IEC 24760-1 rev Française 21/10/2025 Non suivi
Cybersecurity requirements for products with digital elements – Smart Meter Gateway prEN XXX Française 16/09/2025 Non suivi
Proof-of-concept for the application of EN 18037 in support of the CRA prCEN/CLC/TR XXX Européenne 28/08/2025 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Exigences de cybersécurité pour les produits comportant des éléments numériques - Vocabulaire PR NF EN 40000-1-1 Française 05/12/2025 Clos Non suivi
Exigences de cybersécurité pour les produits comportant des éléments numériques - Partie 1-2 : Principes de cyberrésilience PR NF EN 40000-1-2 Française 05/12/2025 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Systèmes de management de la protection de la vie privée - Exigences et recommandations NF EN ISO/IEC 27701 Française 05/11/2025 Répondre Non suivi
Cybersécurité - Préparation des technologies de l'information et de la communication pour la continuité d'activité NF ISO/IEC 27031 Française 30/07/2025 Répondre Non suivi
Lignes directrices pour l'appréciation sectorielle de la cybersécurité NF EN 18037 Française 02/04/2025 Répondre Non suivi
CYBER - Cybersécurité pour l'Internet des objets grand public : Exigences de base (V3.1.3) NF EN 303645 Européenne 13/11/2024 Répondre Non suivi
Exigences de sécurité communes applicables aux équipements radioélectriques - Partie 1 : équipements radioélectriques connectés à l'internet NF EN 18031-1 Française 30/10/2024 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Sécurité de l'information, cybersécurité, protection des données et de la vie privée AFNOR/CN CYBERSECURITE Française Non suivi
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