Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Compteurs d'énergie thermique - Partie 3 : Échange de données et interfaces | prEN 1434-3 rev | Européenne | 21/06/2022 | ||
Guarantees of Origin related to energy - Guarantees of Origin for Electricity, gaseous hydrocarbons, Hydrogen, and heating & cooling | prEN 16325 rev | Européenne | 20/06/2022 | ||
Biocombustibles solides — Détermination de la distribution granulométrique des combustibles non comprimés — Partie 1: Méthode au tamis oscillant d'ouverture de maille égale ou supérieure à 3,15 mm | ISO 17827-1 | Internationale | 16/05/2022 | ||
Biocombustibles solides — Détermination de la distribution granulométrique des combustibles non comprimés — Partie 2: Méthode au tamis vibrant d'ouverture de maille inférieure ou égale à 3,15 mm | ISO 17827-2 | Internationale | 16/05/2022 | ||
Biocombustibles solides — Détermination de la distribution granulométrique des granulés désintégrés | ISO 17830 | Internationale | 16/05/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Systèmes de management de l'énergie - Lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes | NF EN ISO 50005 | Européenne | 29/07/2022 | ||
Biocombustibles solides - Détermination des dégagements gazeux et de l’appauvrissement en oxygène - Partie 1 : méthode de laboratoire pour la détermination des dégagements gazeux et de l'appauvrissement en oxygène dans des récipients fermés | XP CEN ISO/TS 20048-1 | Européenne | 13/07/2022 | ||
Biocombustibles solides - Vocabulaire | NF EN ISO 16559 | Internationale | 23/03/2022 | ||
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 1 : échange de données | NF EN 13757-1 | Européenne | 26/02/2022 | ||
Évaluation des investissements liés à l'énergie (VALERI) | NF EN 17463 | Européenne | 08/01/2022 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTNEIM 25 | Française | |
Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
Biocombustibles solides | AFNOR/X34B | Française | |
Management de l'Energie | AFNOR/CN ENERGEST | Française | |
SYSTEMES DE RELEVES A DISTANCE ET COMPTAGE INTELLIGENT | AFNOR/E17Z | Française |