Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (27)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Combustibles solides de récupération - Détermination de l'auto-échauffement - Partie 1 : détermination calorimétrique isotherme | prEN ISO 21911-1 | Européenne | 10/02/2023 | ||
| Guide pour établir sa feuille de route de transition énergétique. | FD X30-128 | Française | 07/02/2023 | ||
| Systèmes de communication pour compteurs - Partie 3 : Protocoles d'application | prEN 13757-3 rev | Européenne | 20/01/2023 | ||
| Systèmes de communication pour compteurs - Partie 7 : Services de transport et de sécurité | prEN 13757-7 rev | Européenne | 20/01/2023 | ||
| Combustibles solides de récupération - Détermination de l'indice de recyclage pour le cotraitement | PR NF EN ISO 4349 | Internationale | 22/12/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (13)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire | PR NF EN 13757-2/A1 | Européenne | 22/03/2023 | ||
| Biocombustibles solides - Distribution granulométrique des granulés désintégrés | PR NF EN ISO 17830 | Internationale | 17/03/2023 | Clos | |
| Biocombustibles solides - Détermination de la distribution granulométrique des combustibles non comprimés - Partie 1 : méthode au tamis oscillant d'ouverture de maille égale ou supérieure à 3,15 mm | PR NF EN ISO 17827-1 | Internationale | 16/02/2023 | Clos | |
| Biocombustibles solides - Détermination de la distribution granulométrique des combustibles non comprimés - Partie 2 : méthode au tamis vibrant d'ouverture de maille inférieure ou égale à 3,15 mm | PR NF EN ISO 17827-2 | Internationale | 16/02/2023 | Clos | |
| Garanties d'origine liées à l'énergie - Garanties d'origine de l'électricité, des hydrocarbures gazeux, de l'hydrogène, du chauffage et du refroidissement | PR NF EN 16325 | Européenne | 07/02/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (121)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Biocombustibles solides - Détermination des caractéristiques de dégagement gazeux et d'appauvrissement en oxygène - Partie 2 : méthode opérationnelle d'analyse d'un dégagement de monoxyde de carbone | NF ISO 20048-2 | Internationale | 08/02/2023 | ||
| Biocombustibles solides - Détermination de la teneur en cendres | NF EN ISO 18122 | Internationale | 21/01/2023 | ||
| Contrat de performance énergétique - Exigences minimales | NF EN 17669 | Européenne | 21/01/2023 | ||
| Biocombustibles solides - Dosage de la teneur en humidité - Méthode de séchage à l'étuve - Partie 1 : méthode de référence | NF EN ISO 18134-1 | Internationale | 26/11/2022 | ||
| Audits énergétiques - Partie 2 : bâtiments | NF EN 16247-2 | Européenne | 07/10/2022 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Biocombustibles solides - Détermination des dégagements gazeux et de l’appauvrissement en oxygène - Partie 1 : méthode de laboratoire pour la détermination des dégagements gazeux et de l'appauvrissement en oxygène dans des récipients fermés | XP CEN ISO/TS 20048-1 | Internationale | 14/04/2023 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
| Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
| Biocombustibles solides | AFNOR/X34B | Française | |
| Management de l'Energie | AFNOR/CN ENERGEST | Française | |
| SYSTEMES DE RELEVES A DISTANCE ET COMPTAGE INTELLIGENT | AFNOR/E17Z | Française |
