Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Méthode pour calculer les économies d'énergie | ISO 50049 | Internationale | 18/05/2015 | ||
| Bonnes pratiques pour une approche intégrée des audits d'énergie thermique | WSGPE001 | Européenne | |||
| Efficacité energétique et énergies renouvelables - Terminologie internationale commune - Partie 2: Sources d'énergie renouvelables | ISO/IEC 13273-2 Ed. 1.0 | Internationale | |||
| Biocombustibles solides - Détermination de l'autoéchauffement | PR NF EN ISO 20049 | Internationale | 17/06/2014 | ||
| Solid biofuels - Analyses of moisture content, ash content and volatile matter content of the general analysis sample by instrumental procedures | 00335035 | Européenne |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Combustibles solides de récupération - Spécifications et classes | NF EN 15359 | Européenne | 01/12/2011 | ||
| Biocombustibles solides - Assurance qualité du combustible - Partie 5 : bois de chauffage à usage non industriel | NF EN 15234-5 | Européenne | 01/03/2012 | ||
| Combustibles solides de récupération - Détermination de la distribution granulométrique - Partie 3 : méthode par analyse d'images des particules de grande dimension | NF EN 15415-3 | Européenne | 01/05/2012 | ||
| Audits énergétiques - Partie 1 : exigences générales | NF EN 16247-1 | Européenne | 01/09/2012 | ||
| Économies d'énergie - Définition d'un cadre méthodologique pour le calcul et le rapport d'économies d'énergies | NF ISO 17743 | Internationale | 30/12/2016 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Bio-combustibles solides | AFNOR/X34B | Française | |
| Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTEC 25 | Française | |
| Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
| Management de l'Energie | AFNOR/CN ENERGEST | Française | |
| SYSTEMES DE RELEVES A DISTANCE ET COMPTAGE INTELLIGENT | AFNOR/E17Z | Française |
