Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (23)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Guide de mise en œuvre d¿un contrat d¿achat d¿énergie privé (CPPA) | PR FD X50-702 | Française | 12/10/2023 | ||
Biocombustibles solides - Détermination de la résistance mécanique des granulés et des briquettes - Partie 2 : briquettes | PR NF EN ISO 17831-2 | Internationale | 15/08/2023 | ||
Biocombustibles solides - Détermination de la résistance mécanique des granulés et des briquettes - Partie 1 : granulés | PR NF EN ISO 17831-1 | Internationale | 15/08/2023 | ||
Plan de mesure et de surveillance de l'énergie — Conception et mise en œuvre — Principes pour la collecte des données énergétiques | ISO 22265 | Internationale | 27/05/2023 | ||
Combustibles solides de récupération — Détermination de l'humidité par la méthode de séchage à l'étuve — Partie 2: Partie 2: Détermination de l'humidité totale par une méthode simplifiée | ISO 21660-2 | Internationale | 11/05/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (15)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Compteurs d'énergie thermique - Partie 3 : échange de données et interfaces | PR NF EN 1434-3 | Européenne | 16/10/2023 | Clos | |
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 3 : protocoles d'application | PR NF EN 13757-3 | Européenne | 18/09/2023 | Clos | |
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 7 : services de transport et de sécurité | PR NF EN 13757-7 | Européenne | 18/09/2023 | Clos | |
Biocombustibles solides - Détermination de la masse volumique unitaire des granulés et des briquettes | PR NF EN ISO 18847 | Internationale | 28/07/2023 | Clos | |
Combustibles solides de récupération - Détermination de l'indice de recyclage pour le cotraitement | PR NF EN ISO 4349 | Internationale | 23/06/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (125)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 8 : couche adaptation | NF EN 13757-8 | Européenne | 18/10/2023 | ||
Combustibles solides de récupération - Détermination de l'auto-échauffement - Partie 1 : détermination calorimétrique isotherme | NF EN ISO 21911-1 | Européenne | 13/09/2023 | ||
Accompagnement pour la mise en œuvre du dispositif Eco Energie Tertiaire | FD X30-125 | Française | 06/09/2023 | ||
Biocombustibles solides - Dosage de la teneur en humidité - Partie 3 : humidité de l'échantillon pour analyse générale | NF EN ISO 18134-3 | Internationale | 12/07/2023 | ||
Systèmes de management de l’énergie - Évaluation de la performance énergétique à l’aide d’indicateurs de performance énergétique et de situations énergétiques de référence | NF ISO 50006 | Internationale | 21/06/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Biocombustibles solides - Détermination de l'auto-échauffement des granulés de biocombustibles - Partie 2: Essais utilisant la méthode du point de croisement | PR XP CEN ISO/TS 20049-2 | Internationale | 22/01/2024 | ||
Biocombustibles solides - Sécurité des granulés de biocombustible solide - Manutention et stockage en toute sécurité des granulés de bois dans des applications résidentielles et autres applications à petite échelle | NF EN ISO 20023 | Internationale | 22/01/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
---|---|---|---|
Biocombustibles solides | AFNOR/X34B | Française | |
Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
Management de l'Energie | AFNOR/CN ENERGEST | Française | |
SYSTEMES DE RELEVES A DISTANCE ET COMPTAGE INTELLIGENT | AFNOR/E17Z | Française |