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NORMES

17 En conception +1
31 Enquête Publique +1
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10 En réexamen

AUTRES RÉSULTATS

9 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (17)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Adaptation layer specification toward the transport of M-Bus application data over alternative radio protocols 00294028 Européenne 28/11/2020
Solid biofuels — Bridging behaviour of bulk biofuels ISO/TR 23437:2020 Internationale 28/08/2020
Solid recovered fuels — Determination of self-heating — Part 2: Part 2: Basket heating tests ISO TS 5411-2 Internationale 29/05/2020
Biocombustibles solides — Détermination des dégagements gazeux et de l’appauvrissement en oxygène — Partie 2: Titre manque PR NF EN ISO 20048-2 Internationale 09/01/2020
Energy Performance Contracting - Minimum requirements prEN XXX Européenne 07/10/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (31)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Systèmes de management de l'énergie — Lignes directrices pour une mise en œuvre par étapes PR NF ISO 50005 Internationale 15/01/2021
Combustibles solides de récupération - Détermination de la composition élémentaire par fluorescence de rayons X. PR NF EN ISO 22940 Internationale 31/10/2020 Clos
Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 9 : Plaquettes et broyat de bois à usage industriel. PR NF EN ISO 17225-9 Internationale 30/10/2020 Clos
Biocombustibles solides - Détermination de la sorption d'eau et de son influence sur la durabilité des combustibles de biomasse traités thermiquement - Partie 1 : Granulés. PR NF EN ISO 23343-1 Internationale 30/09/2020 Clos
Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 5 : Classes de bois de chauffage. PR NF EN ISO 17225-5 Internationale 27/08/2020 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (100)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Systèmes de management de l'énergie - Lignes directrices pour la mise en œuvre, la maintenance et l'amélioration d'un système de management de l'énergie de l'ISO 50001 NF ISO 50004 Internationale 07/11/2020
Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 9 : plaquettes et broyat de bois à usage industriel XP ISO/TS 17225-9 Internationale 28/10/2020
Grille d'évaluation de rapport d'un audit énergétique obligatoire partie procédés et partie bâtiment FD X30-124 Française 09/09/2020
Biocombustibles solides - Détermination de l'auto-échauffement des granulés de biocombustibles - Partie 1 : détermination calorimétrique isotherme NF EN ISO 20049-1 Internationale 17/07/2020
Biocombustibles solides - Méthode d'échantillonnage simplifiée pour les applications à petite échelle NF EN ISO 21945 Internationale 27/06/2020

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Voir toutes les normes en examen (10)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Gestion des données énergétiques des bâtiments commerciaux concernant la performance énergétique -- Lignes directrices pour une approche systémique de l'échange de données ISO/TS 50008:2018 Internationale 14/01/2021
Règles techniques générales pour la mesure, le calcul et la vérification des économies d’énergie dans les projets NF ISO 17741 Internationale 14/01/2021
Économies d'énergie - Détermination des économies d'énergie dans les organismes NF ISO 50047 Internationale 14/01/2021
Biocombustilbles solides - Détermination de la longueur et du diamètre des granulés NF EN ISO 17829 Internationale 14/01/2021
Économies d'énergie - Définition d'un cadre méthodologique pour le calcul et le rapport d'économies d'énergies NF ISO 17743 Internationale 14/01/2021

Structures

Voir toutes les structures (9)
Titre Code Filière Suivi
Biocombustibles solides AFNOR/X34B Française
Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français AFNOR/PAS CF DMEN 25 Française
Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme AFNOR/DEIB Française
Management de l'Energie AFNOR/CN ENERGEST Française
SYSTEMES DE RELEVES A DISTANCE ET COMPTAGE INTELLIGENT AFNOR/E17Z Française