Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (25)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Systèmes de communication pour compteurs - Partie 3 : Protocoles d'application | prEN 13757-3 rev | Européenne | 20/01/2023 | ||
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 7 : Services de transport et de sécurité | prEN 13757-7 rev | Européenne | 20/01/2023 | ||
Solid recovered fuels — Determination of the Recycling Index for co-processing | PR NF EN ISO 4349 | Internationale | 22/12/2022 | ||
Biocombustibles solides — Dosage de la teneur en humidité — Méthode de séchage à l'étuve — Partie 2: Humidité totale — Méthode simplifiée | PR NF EN ISO 18134-2 | Internationale | 04/11/2022 | ||
Biocombustibles solides — Détermination de la masse volumique unitaire des granulés et des briquettes | PR NF ISO 18847 | Internationale | 24/10/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (15)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire | PR NF EN 13757-2/A1 | Européenne | 22/03/2023 | ||
Biocombustibles solides - Distribution granulométrique des granulés désintégrés | PR NF EN ISO 17830 | Internationale | 17/03/2023 | ||
Biocombustibles solides — Détermination de la distribution granulométrique des combustibles non comprimés — Partie 1 : Méthode au tamis oscillant d'ouverture de maille égale ou supérieure à 3,15 mm | PR NF EN ISO 17827-1 | Internationale | 16/02/2023 | ||
Biocombustibles solides — Détermination de la distribution granulométrique des combustibles non comprimés — Partie 2: Méthode au tamis vibrant d'ouverture de maille inférieure ou égale à 3,15 mm | PR NF EN ISO 17827-2 | Internationale | 16/02/2023 | ||
Garanties d’origine liées à l’énergie - Garanties d'origine de l'électricité, des hydrocarbures gazeux, de l’hydrogène, du chauffage et du refroidissement | PR NF EN 16325 | Européenne | 07/02/2023 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (121)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Biocombustibles solides - Détermination de la teneur en cendres | NF EN ISO 18122 | Internationale | 21/01/2023 | ||
Contrat de performance énergétique - Exigences minimales | NF EN 17669 | Européenne | 21/01/2023 | ||
Biocombustibles solides - Dosage de la teneur en humidité - Méthode de séchage à l'étuve - Partie 1 : méthode de référence | NF EN ISO 18134-1 | Internationale | 26/11/2022 | ||
Audits énergétiques - Partie 2 : bâtiments | NF EN 16247-2 | Européenne | 07/10/2022 | ||
Audits énergétiques - Partie 1 : exigences générales | NF EN 16247-1 | Européenne | 07/10/2022 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Biocombustibles solides | AFNOR/X34B | Française | |
Utilisation rationnelle de l'énergie - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 25 | Française | |
Diagnostics énergétiques dans l'industrie agroalimentaire - plateforme | AFNOR/DEIB | Française | |
Management de l'Energie | AFNOR/CN ENERGEST | Française | |
SYSTEMES DE RELEVES A DISTANCE ET COMPTAGE INTELLIGENT | AFNOR/E17Z | Française |