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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Outils électroportatifs à moteur – Procédure de mesure de la poussière – Partie 1: Exigences générales PR NF EN IEC 63241-1 Française 05/05/2026 Non suivi
Technologies de l’information — Systèmes de câblage générique — Partie 6 : Services distribués dans les bâtiments PR NF EN 50173-6/A1 Française 28/04/2026 Non suivi
Technologies de l'information - Systèmes de câblage générique - Partie 3: Espaces industriels PR NF EN 50173-3/A1 Française 28/04/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-12: Exigences particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues PR NF EN IEC 60335-2-12/AA Française 28/04/2026 Non suivi
PR NF EN IEC 61215-1-6 Française 27/04/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Connecteurs séparables comportant un écran externe et dispositifs associés de tensions assignées de 6/10 (12) kV à 18/30 36 kV PR NF C33-051 Française 28/07/2026 Répondre Non suivi
Amendement 1 - Matériels et systèmes de téléconduite - Partie 5-103: Protocoles de transmission - Norme d'accompagnement pour l'interface de communication d'information des équipements de protection PR NF EN IEC 60870-5-103/A1 Française 03/07/2026 Répondre Non suivi
Amendement 2 - Matériels et systèmes de téléconduite - Partie 5-104: Protocoles de transmission - Accès aux réseaux utilisant des profils de transport normalisés pour l'IEC 60870-5-101 PR NF EN IEC 60870-5-104/A2 Française 03/07/2026 Répondre Non suivi
Éclairage horticole – Modules LED pour l'éclairage horticole - Sécurité PR NF EN IEC 63640 Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Installations électriques de puissance de tension supérieure à 1 kV en courant alternatif et 1,5 kV en courant continu - Partie 0: Principes à respecter dans la conception et la construction des installations à haute tension - Sécurité des installations à haute tension PR NF EN IEC 61936-0 Française 19/06/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Résistances fixes utilisées dans les équipements électroniques - Partie 2-10 : Spécification particulière-cadre : Résistances à broches à couche, à faible dissipation, pour assemblage par trous traversants sur cartes de circuit imprimé (carte THT) pour des équipements électroniques généraux, niveau de classification G NF EN IEC 60115-2-10/A11 Française 29/04/2026 Répondre Non suivi
Intégration des systèmes entreprise-contrôle - Partie 2: Modèles d'objets et relations pour les interfaces entre les opérations de fabrication et les fonctions métier NF EN IEC 62264-2 Française 29/04/2026 Répondre Non suivi
Modes opératoires d’essai pour déterminer les propriétés physiques des matériaux de balais NF EN IEC 60413 Française 29/04/2026 Répondre Non suivi
Capteurs à fibres optiques - Spécification générique NF EN IEC 61757 Française 29/04/2026 Répondre Non suivi
Analyse simplifiée du risque foudre FD C 17-108 Française 29/04/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installation électrique à basse tension et à haute tension - Guide pour la détermination des sections des conducteurs de protection, de terre et de liaison équipotentielle FD C15-106 Française Non suivi
Installations électriques à basse tension - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection à l'aide de logiciels de calcul FD C15-500 Française Non suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Méthode électrique de mesure en courant alternatif des résistances des âmes des câbles unipolaires à isolation synthétique extrudée de tension supérieur à 1 kV XP C33-256 Française Non suivi
Accessoires pour câbles à fibres optiques de structure ronde de distribution d’extérieur en aérien - Partie 1 : dispositifs d'ancrage (ou dispositifs d'arrêt) XP C93-931-1 Française Non suivi
Accessoires pour câbles à fibres optiques de structure ronde de distribution d’extérieur en aérien - Partie 2 : dispositifs de suspension XP C93-931-2 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Dispositifs électroniques d'affichage AFNOR/UF 110 Française Non suivi
CEM - Phénomènes basse fréquence AFNOR/UF 77A Française Non suivi
Evaluation et qualification des systèmes et matériaux d'isolement électrique AFNOR/UF 112 Française Non suivi
Groupe technique joint Génération d'Energie AFNOR/UC CEN/CLC TC 2 Française Non suivi
Interrupteurs prises de courant connecteurs - commandes automatiques AFNOR/UF 23BGJ, 72 Française Non suivi
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