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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 2-23: Exigences particulières pour les meules à rectifier les matrices portatives et les outils rotatifs de petite taille PR NF EN IEC 62841-2-23/AC Française 30/10/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-105: Exigences particulières pour les cabines de douche multifonctions PR NF EN IEC 60335-2-105 Française 29/10/2026 Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-105: Exigences particulières pour les cabines de douche multifonctions PR NF EN IEC 60335-2-105/AA Française 27/10/2026 Non suivi
Cooking fume extractors – Method for measuring the capture efficiency PR NF EN IEC/ASTM 63470/AA Française 27/10/2026 Non suivi
Adaptateurs de conversion pour usages industriels PR NF EN 50250/A2 Française 27/10/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Lampes, sources lumineuses et LED encapsulées pour véhicules routiers - Exigences de performances PR NF EN IEC 60810 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Composants et dispositifs actifs fibroniques - Normes de performances - Partie 10: Émetteurs-récepteurs radio sur fibre (RoF) pour les applications de communication mobile PR NF EN IEC 62149-10 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-98 : Exigences particulières pour les humidificateurs PR NF EN IEC 60335-2-98 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2- 55 : Exigences particulières pour les appareils électriques destinés à être utilisés avec les aquariums et les bassins de jardin PR NF EN IEC 60335-2-55 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-78 : Règles particulières pour les barbecues pour extérieur PR NF EN IEC 60335-2-78 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Modules CPV/PV hybrides: caractéristiques générales et procédures de mesure - Partie 1: Mesurages de performances et caractéristiques assignées de puissance - Éclairement et température NF EN IEC 63387-1 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi
Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion - Partie 3-6 : Spécification intermédiaire pour les matériaux de base non renforcés, plaqués et non plaqués - Feuilles stratifiées en PTFE avec charges d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre NF EN IEC 61249-3-6 Française 28/10/2026 Répondre Non suivi
Appareillage à basse tension - Partie 5-3 : Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB) NF EN IEC 60947-5-3 Française 21/10/2026 Répondre Non suivi
Fils de bobinage - Méthodes d'essai - Partie 5 : Propriétés électriques NF EN IEC 60851-5 Française 21/10/2026 Répondre Non suivi
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-12 : Exigences particulières relatives aux machines à fileter portables - Amendement 1 NF EN IEC 62841-3-12/A1 Française 21/10/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installations électriques à basse tension - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection à l'aide de logiciels de calcul FD C15-500 Française Non suivi
Installation électrique à basse tension et à haute tension - Guide pour la détermination des sections des conducteurs de protection, de terre et de liaison équipotentielle FD C15-106 Française Non suivi
Installations photovoltaïques avec dispositif de stockage et raccordées à un réseau public de distribution XP C15-712-3 Française Non suivi
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Câbles de tensions assignées comprises entre 6/10(12) kV et 18/30(36) kV, isolés au polyéthylène réticulé à gradient fixé, pour réseaux de distribution NF C33-226 Française Non suivi
Installations électriques à basse tension NF C15-100/A2 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Branchements AFNOR/U 14 Française Non suivi
Prévention des accidents d'origine électrique AFNOR/U 21 Française Non suivi
Terminologie AFNOR/UF 1 Française Non suivi
Machines tournantes AFNOR/UF 2 Française Non suivi
Structures de l'information, documentation et symboles graphiques AFNOR/UF 3 Française Non suivi
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