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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Management de la qualité -- Cultur de la qualité -- Lignes directrices relatives à la engagement du peuple ISO 10010 Internationale 05/08/2019
ISO TR 24633 Internationale 22/07/2019
ISO 7001/A5 Internationale 19/07/2019
Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie ISO/CEI 17030 Internationale 12/07/2019
ISO 7010/A105 Internationale 09/07/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Nanotechnologies — Nanoparticules sous forme de poudre — Caractéristiques et mesurages PR NF EN ISO 17200 Internationale 19/08/2019 Clos
Management du risque — Lignes directrices relatives au management du risque juridique PR NF ISO 31022 Internationale 16/07/2019 Clos
Management de l’innovation — Principes essentiels et vocabulaire PR NF ISO 56000 Internationale 25/06/2019 Clos
Traduction juridique et judiciaire — Exigences PR NF ISO 20771 Internationale 20/06/2019 Clos
Management de projet et de programme - Intégration dans le management de l’organisme - Principes et mise en oeuvre PR NF X50-119 Française 14/06/2019 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Code Filière Suivi
Evaluation et demonstrations AFNOR/XA50 Française
QUALITE DE L'ACCUEIL TOURISTIQUE AFNOR/X23B Française
SERVICE APRES-VENTE AFNOR/X50N Française
Services prives de prevention et de securite AFNOR/X51D Française
Gestion des Ressources humaines AFNOR/X563 Française