Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Air ambiant – Détermination de la concentration en nombre de particules de l'aérosol atmosphérique | prEN 16976 | Européenne | 14/06/2022 | ||
Air ambiant - Détermination de la concentration surfacique des particules d'aérosol atmosphérique à l'aide de moniteurs d'aérosols électriques basés sur la charge par diffusion | 00264209 | Européenne | 14/06/2022 | ||
Matériels de lutte contre la pollution des eaux par des hydrocarbures Bacs de stockage temporaires d¿hydrocarbure | PR NF T71-600 | Française | 13/06/2022 | ||
Titre manque | ISO 5409 | Internationale | 10/06/2022 | ||
Méthode simplifiée pour la bioaccessibilité orale des métaux/métalloïdes dans les sols | ISO 7303 | Internationale | 03/06/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Qualité du sol — Procédure d'évaluation des risques écologiques spécifiques au site de la contamination des sols (approche TRIADE de la qualité du sol) | PR NF EN ISO 19204 | Européenne | 22/08/2022 | ||
Sols, bio-déchets traités et boues — Dosage d’éléments par spectroscopie d’émission optique avec plasma induit par haute fréquence (ICP-OES) | prEN ISO 22036 | Européenne | 16/08/2022 | ||
Qualité de l'eau - Encagement in situ de gammares pour la mesure de la bioaccumulation de substances chimiques | PR NF T90-721 | Française | 14/08/2022 | ||
Qualité du sol — Lignes directrices relatives aux choix et à l'évaluation des essais appliqués pour la caractérisation écotoxicologique des sols et des matériaux de type sol | PR NF EN ISO 17616 | Européenne | 12/08/2022 | ||
Qualité du sol — Lignes directrices relatives à la caractérisation écotoxicologique des sols et des matériaux du sol | PR NF EN ISO 15799 | Européenne | 12/08/2022 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Émissions fugitives et diffuses concernant les secteurs industriels - Méthode normalisée pour la détermination des émissions diffuses de composés organiques volatils dans l'atmosphère | NF EN 17628 | Européenne | 25/06/2022 | ||
Sols, biodéchets traités et boues - Détermination du pH | NF EN ISO 10390 | Internationale | 20/05/2022 | ||
Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Reconnaissance mutuelle des déclarations environnementales de produits (DEP) et des programmes de communication d’empreinte | XP ISO/TS 14029 | Internationale | 18/05/2022 | ||
Sociétés à mission - Compréhension, mise en place, fonctionnement et évaluation | FD X30-039 | Française | 18/05/2022 | ||
Émissions de sources fixes - Détermination de la concentration d'odeur par olfactométrie dynamique et du taux d'émission d'odeurs | NF EN 13725 | Européenne | 23/04/2022 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Code | Filière | Suivi |
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Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique | AFNOR/E2C | Française | |
Biodiversité | AFNOR/BIODIV | Française | |
Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DGER 18 | Française | |
Biosurveillance de la qualité de l'air | AFNOR/T95AIR | Française | |
Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française |