Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (213)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO 14070 | Internationale | 18/04/2024 | ||
Réseaux écologiques – cartographie des besoins en normalisation | ISO/TR 25182 | Internationale | 02/04/2024 | ||
Titre manque | ISO 24457 | Internationale | 27/03/2024 | ||
Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO 17168-2 | Internationale | 12/03/2024 | ||
Titre manque — Partie 5: Titre manque | ISO 17168-5 | Internationale | 12/03/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (42)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (913)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Air intérieur - Partie 11 : dosage de l'émission de composés organiques volatils d'échantillons de produits de construction et d'objets d'équipement - Échantillonnage, conservation des échantillons et préparation des éprouvettes d'essais | NF EN ISO 16000-11 | Internationale | 10/04/2024 | ||
Caractérisation des déchets - Recommandations sur l'utilisation des essais d'écotoxicité appliqués aux déchets | FD CEN/TR 16110 | Européenne | 20/03/2024 | ||
Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Sol - Partie 3 : méthode d'essai des radionucléides émetteurs gamma par spectrométrie gamma | NF EN ISO 18589-3 | Européenne | 20/03/2024 | ||
Qualité de l'eau - Radium-226 - Partie 1 : méthode d'essai par comptage des scintillations en milieu liquide | NF EN ISO 13165-1 | Européenne | 06/03/2024 | ||
Qualité des sols - Détermination du cuivre, du fer, du manganèse et du zinc - Extraction par l'acétate d'ammonium en présence d'EDTA | NF X31-120 | Française | 28/02/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (75)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Évaluation monétaire des impacts environnementaux et des aspects environnementaux associés | NF EN ISO 14008 | Européenne | 03/05/2024 | ||
Qualité de l'air - Stratégie d'enquête environnementale de la qualité de l'air dans les locaux non industriels - Moyens de transports | NF X43-105 | Française | 03/08/2024 | ||
Qualité de l'air - Stratégie d'enquête environnementale suite à signalement - Bâtiment à usage d'habitation, d'enseignement et de bureaux | NF X43-406 | Française | 03/08/2024 | ||
Adaptation au changement climatique - Principes, exigences et lignes directrices | NF EN ISO 14090 | Internationale | 14/07/2024 | ||
Qualité du sol — Recommandations sur les méthodes de mesure des gaz à effet de serre (CO2, N2O, CH4) et des flux d'ammoniac (NH3) entre les sols et l'atmosphère | NF ISO 20951 | Internationale | 28/07/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M60-3 | Française | |
ACOUSTIQUE ENVIRONNEMENTALE | AFNOR/S30E | Française | |
Systèmes et outils de management environnemental à l'appui du Développement Durable et de la lutte contre le Changement Climatique | AFNOR/E2C | Française | |
Biodiversité | AFNOR/BIODIV | Française | |
Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DTDS 18 | Française |