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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique — Services ISO 19119 Française 21/03/2025 Non suivi
Accessibilité des services d'assistance pour les produits et services PR NF - Française 06/01/2026 Non suivi
Tourisme et services connexes — Formation du personnel des services d'information touristique — Études de cas ISO/TR 25734 Internationale 07/05/2025 Non suivi
Information géographique — Services de positionnement ISO 19116:2025 Internationale Non suivi
Services d'interprétation — Interprétation juridique et judiciaire — Exigences ISO/DIS 20228 Internationale 11/04/2024 Non suivi
Information géographique — Services — Partie 1: Titre manque PR NF prEN ISO 19119-1 Française 24/03/2026 Non suivi
Services de traduction — Exigences relatives aux services de traduction ISO 17100 Française 28/07/2025 Non suivi
Exigences fonctionnelles pour les services d'archivage électronique prCEN/TS 18170 rev Européenne Non suivi
Tourisme et services connexes — Tourisme en camping — Exigences et recommandations pour les installations et les services des terrains de camping ISO/FDIS 18980 Internationale 21/10/2024 Non suivi
Services d'éducation et d'apprentissage — Exigences générales avec lignes directrices pour les services de formation en arts martiaux axés sur les activités récréatives et de performance (FAM-ARP) ISO/AWI 29998 Internationale 06/01/2026 Non suivi
Tourisme et services connexes — Sémantique appliquée aux destinations touristiques ISO/FDIS 20525 Internationale 30/03/2023 Non suivi
Produits et services connexes — Informations pour les consommateurs ISO/IEC CD Guide 14 Internationale 14/08/2025 Non suivi
Evaluation des services de flexibilité électrique pour la gestion des réseaux électriques prEN 50763 Européenne Non suivi
Technologies de l’information — Systèmes de câblage générique — Partie 6 : Services distribués dans les bâtiments PR NF EN 50173-6/A1 Française 28/04/2026 Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 4 : Exigences dans le domaine des prestations de diagnostic de la pollution pyrotechnique PR XP X31-616-4 Française 09/03/2023 Non suivi
Logiciel et services de filtrage de contenus et communications d'internet CEN/TS 16080:2013 Européenne Non suivi
Requirements for Conformity Assessment Bodies certifying ICT Services prCEN/CLC/TS 18072 rev Européenne 28/08/2025 Non suivi
Infrastructure de clé publique pour services financiers — Pratique et cadre politique ISO 21188 Internationale 06/08/2024 Non suivi
Banque et autres services financiers — Enveloppe de clé utilisant AES (norme de chiffrement avancé) ISO 20038 Internationale Non suivi
Postal services - Letter Delivery Environmental Footprint – Methodology for calculation and declaration of GHG emission and air pollutants of letter delivery services 00331135 Française Non suivi
Services de traduction - Post-édition d'un texte résultant d'une traduction automatique - Exigences PR NF ISO 18587 Française 11/04/2024 Non suivi
Qualité du sol - Prestations de services relatives à la pollution pyrotechnique - Partie 1 : Exigences générales PR XP X31-616-1 Française 09/03/2023 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26252 Internationale 02/03/2026 Non suivi
Services d'interprétation — Exigences et recommandations générales PR NF ISO/DIS 18841 Française 09/01/2026 Non suivi
Véhicules routiers — Services de diagnostic unifiés (SDU) — Partie 1: Couche application ISO 14229-1 Internationale 21/12/2023 Non suivi
Protection des consommateurs -- Respect de la vie privée assuré dès la conception des biens de consommation et services aux consommateurs ISO 23612 Internationale 26/03/2018 Non suivi
Fonctions des sols et services écosystémiques rendus — Définitions, descriptions et cadre conceptuel NF ISO/TS 18718:2026 Française 18/03/2026 Non suivi
DESCRIPTION DE LA BASE DE DONNEES DES SERVICES RADIO CISPR TR 31 ED3 Internationale Non suivi
Compatibilité électromagnétique (ERM) - Norme pour équipements et services radioélectriques maritimes - Partie 1 : exigences techniques communes PR NF EN 301 843-1 Française 09/03/2026 Non suivi
Services postaux - Courrier hybride - Spécifications fonctionnelles pour le courrier recommandé électronique prCEN/TS 16326 rev Européenne Non suivi
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