Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (78)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Radiological protection — Medical proton accelerators — Requirements and recommendations for shielding design and evaluation | ISO 24427 | Internationale | 10/09/2019 | ||
| PR NF ISO 18213-6 | Internationale | 04/05/2018 | |||
| Exigences aux systèmes de sûreté soulevées par l'application de la technologie supraconductrice dans les installations de fusion nucléaire. | ISO 18518 | Internationale | 10/01/2023 | ||
| Radioprotection - Installations de radiologie gamma industrielle pour essais non destructifs | NF M62-102 | Française | 31/01/2023 | ||
| Titre manque | ISO 25190 | Internationale | 04/07/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (13)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (275)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (17)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l’environnement - Méthode d’essai pour l’analyse du tritium de l’eau libre et du tritium organiquement lié dans les matrices environnementales | NF M60-824 | Française | 31/08/2025 | ||
| Symbole de base pour les rayonnements ionisants | NF EN ISO 361 | Internationale | 05/07/2025 | ||
| Énergie nucléaire - Technologie du cycle du combustible nucléaire - Déchets - Détermination de l'activité du fer 55 dans les effluents et déchets par scintillation liquide, après séparation chimique préalable | NF M60-322 | Française | 31/08/2025 | ||
| Énergie nucléaire - Technologie du combustible nucléaire - Détermination de l'activité du chlore 36 dans les effluents et déchets par scintillation liquide | NF M60-332 | Française | 31/08/2025 | ||
| Énergie nucléaire - Technologie du cycle du combustible nucléaire - Déchets - Détermination de la résistance à la lixiviation d'échantillons de blocs de déchets homogènes | NF M60-324 | Française | 31/08/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M60-3 | Française | |
| Radioprotection en milieu medical | BNEN/M60-4 | Française | |
| Technologies des reacteurs | BNEN/M60-6 | Française | |
| Protection contre les rayonnements ionisants | BNEN/M60-1 | Française | |
| Installations nucléaires, Procédés et Technologies | BNEN/M60-2 | Française |
