Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Residential solid fuel burning appliances - Sample documentation in accordance with EN 16510-2-x:2022 - templates for declaration of performance, CE marking and test report | prCEN/TR XXX | Européenne | 24/01/2025 | ||
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-9 : appareils alimentés par charge de granulés de bois en panier | 00295057 | Européenne | 06/06/2025 | ||
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-8 : Appareils à granulés de bois à alimentation par gravité | prEN XXX | Européenne | 03/02/2025 | ||
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 1 : Exigences générales et méthodes d'essai | EN 16510-1:2022/prA1 | Européenne | 06/03/2023 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (26)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Appareils résidentiels à combustibles solides - Guide d'interprétation des règles définies par les normes NF EN 13229, NF EN 13240 et NF EN 12815 | GA D32-309 | Française | 01/07/2006 | ||
Poêles à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 13240 | Européenne | 01/09/2002 | ||
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-7 : Appareils mixtes à bûches et à granulés de bois | NF EN 16510-2-7 | Européenne | 18/06/2025 | ||
Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable - Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 12809 | Européenne | 01/05/2002 | ||
Cuisinières domestiques à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 12815 | Européenne | 01/09/2002 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
---|---|---|---|
Appareils résidentiels à combustibles solides | AFNOR/D35R | Française |