Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Clarification of measurement procedures – normalization of NOx values to a reference nitrogen content in the fuel | 00295052 | Européenne | 23/02/2023 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à bûches de bois - Procédures d’essai de surcharge | XP CEN/TS 18163 | Européenne | 31/05/2023 | ||
| Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturels - Exigences et méthodes d'essai | PR NF EN 16510-2-10 | Européenne | 21/11/2022 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à combustibles solides - Détermination du niveau de puissance acoustique - Méthode d'essai | XP D35-384 | Française | 06/02/2024 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 1 : Exigences générales et méthodes d'essai | EN 16510-1:2022/prA1 | Européenne | 06/03/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-7 : Appareils mixtes à bûches et à granulés de bois | PR NF EN 16510-2-7 | Européenne | 29/06/2023 | Clos | |
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-5: Appareils à libération lente de chaleur (SHRA) | PR NF EN 16510-2-5 | Européenne | 02/06/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (23)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Appareils résidentiels à combustibles solides - Guide d'interprétation des règles définies par les normes NF EN 13229, NF EN 13240 et NF EN 12815 | GA D32-309 | Française | 01/07/2006 | ||
| Poêles à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 13240 | Européenne | 01/09/2002 | ||
| Cuisinières domestiques à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 12815 | Européenne | 01/09/2002 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-6 : poêles, inserts et cuisinières à granulés de bois et à alimentation mécanique | NF EN 16510-2-6 | Européenne | 08/02/2023 | ||
| Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable - Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 12809 | Européenne | 01/05/2002 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Appareils résidentiels à combustibles solides | AFNOR/D35R | Française |
