31 résultats pour : "D35R"

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 1 : Exigences générales et méthodes d'essai EN 16510-1:2022/prA1 Française 06/03/2023 Non suivi
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-8: Poêles à granulés à alimentation par gravité PR NF EN 16510-2-8 Française 03/02/2025 Clos Non suivi
prCEN/TS XXX Européenne Non suivi
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-9 : appareils alimentés par charge de granulés de bois en panier prEN 16510-2-9 Française 06/06/2025 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-9: Appareils alimentés par charge de granulés en panier PR NF EN 16510-2-9 Française 20/03/2026 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Poêles à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai NF EN 13240/A2 Française 13/12/2007 Répondre Non suivi
Cuisinières domestiques à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai NF EN 12815/A1 Française 03/10/2008 Répondre Non suivi
Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable - Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW - Exigences et méthodes d'essai NF EN 12809/A1 Française 06/12/2007 Répondre Non suivi
Foyers ouverts et inserts à combustibles solides - Exigences et méthodes d'essai NF EN 13229/A1 Française 09/04/2004 Répondre Non suivi
Appareils résidentiels à combustibles solides - Guide d'interprétation des règles définies par les normes NF EN 13229, NF EN 13240 et NF EN 12815 GA D32-309 Française 01/07/2006 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Appareils résidentiels à combustibles solides AFNOR/D35R Non suivi
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