Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Residential solid fuel burning appliances – Sample documentation in accordance with EN 16510-2-x:2022 – templates for declaration of performance, CE marking and test report | 00295056 | Européenne | 24/01/2025 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide Partie 2-9 : appareils alimentés par charge de granulé en panier | 00295057 | Européenne | |||
| Residential solid fuel burning appliances – Part 2-8: Gravimetrically pellet-fed room heaters | 00295055 | Européenne | 03/02/2025 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à bûches de bois - Mode opératoire de l’essai de surcharge | PR XP CEN/TS 18163 | Européenne | 31/05/2023 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 1 : Exigences générales et méthodes d'essai | EN 16510-1:2022/prA1 | Européenne | 06/03/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-7 : Appareils mixtes à bûches et à granulés de bois | PR NF EN 16510-2-7 | Européenne | 29/06/2023 | Clos | |
| Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturels - Exigences et méthodes d'essai | PR NF EN 16510-2-10 | Européenne | 14/03/2025 | Clos | |
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-5: Appareils à libération lente de chaleur (SHRA) | NF EN 16510-2-5 | Européenne | 02/06/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (24)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils résidentiels à combustibles solides - Guide d'interprétation des règles définies par les normes NF EN 13229, NF EN 13240 et NF EN 12815 | GA D32-309 | Française | 01/07/2006 | ||
| Cuisinières domestiques à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 12815 | Européenne | 01/09/2002 | ||
| Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable - Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 12809 | Européenne | 01/05/2002 | ||
| Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-6 : poêles, inserts et cuisinières à granulés de bois et à alimentation mécanique | NF EN 16510-2-6 | Européenne | 08/02/2023 | ||
| Poêles à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 13240 | Européenne | 01/09/2002 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Appareils résidentiels à combustibles solides | AFNOR/D35R | Française |
