4 résultats pour : "ISO 13485:2016"

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO TS 25502 Française 11/10/2024 Non suivi
Titre manque ISO/WD TS 23485.2 Internationale 10/01/2025 Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires NF EN ISO 13485/A11 Française 22/10/2021 Répondre Non suivi
Dispositifs médicaux - Recommandations relatives à l'application de l'ISO 14971 FD CEN ISO/TR 24971 Française 23/09/2020 Répondre Non suivi
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