Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Systèmes de transport intelligents — Interface de données entre centres pour les systèmes de commande et d_information des transports — Spécification du modèle indépendant de plateforme pour les protocoles d_échange de données pour les systèmes de commande et d_information des transports | ISO TS 19468 | Internationale | 10/11/2025 |
