Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 15 : Tracteurs à bagages et matériel | PR NF EN 12312-15+A2 | Européenne |
