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Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 2 : réseau de transports en commun NF EN 12896-2 Européenne 22/04/2017
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 5 : gestion tarifaire NF EN 12896-5 Européenne 19/03/2020
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 6 : information des usagers NF EN 12896-6 Européenne 19/03/2020
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 7 : Gestion des conducteurs NF EN 12896-7 Européenne 19/03/2020
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 4 : suivi et contrôle de l’exploitation NF EN 12896-4 Européenne 19/03/2020
Transports publics - Modèle de données de référence – Partie 1 : concepts communs NF EN 12896-1 Européenne 22/04/2017
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 10 : modes alternatifs NF EN 12896-10 Européenne 03/05/2023
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 8 : tableaux de bord et statistiques NF EN 12896-8 Européenne 19/03/2020
Transports publics - Modèle de données de référence – Partie 3 : informations horaires et horaires des véhicules NF EN 12896-3 Européenne 22/04/2017
Systèmes de transport intelligents - Fichiers de données géographiques (GDF) GDF5.1 - Partie 2 : données cartographiques utilisées dans les systèmes de conduite automatisée, les ITS coopératifs et le transport multimodal NF EN ISO 20524-2 Européenne 31/05/2023
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