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Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires NF EN ISO 13485 Internationale 30/04/2016
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires NF EN ISO 13485/A11 Européenne 22/10/2021
Thermomètres de mesure de la température ambiante ou interne pour le transport, le stockage et la distribution des marchandises thermosensibles - Essais, performance, aptitude à l’emploi NF EN 13485 Européenne 20/12/2023
Enregistreurs de température et thermomètres de mesure de la température ambiante ou interne pour le transport, le stockage et la distribution des marchandises thermosensibles - Vérification périodique NF EN 13486 Européenne 20/12/2023
Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau NF EN 13060+A1 Européenne 14/12/2018
Fabrication additive - Principes de qualification - Exigences pour les procédés et les sites industriels de production en fabrication additive NF EN ISO/ASTM 52920 Internationale 02/08/2023
Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales NF EN ISO 14630 Internationale 08/01/2025
Stérilisation - Stérilisateurs à la vapeur d'eau - Grands stérilisateurs NF EN 285+A1 Européenne 06/11/2021
Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 1 : application de la gestion des risques NF EN ISO 22442-1 Internationale 06/02/2021
Implants chirurgicaux - Revêtements des implants chirurgicaux métalliques - Partie 1 : revêtements obtenus par projection plasma de poudres de titane non-allié ou d’alliage titane-6 aluminium-4 vanadium NF ISO 13179-1 Internationale 17/12/2021
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