Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Applications ferroviaires - Conception destinée à l'usage par les PMR - Equipements et éléments à bord du matériel roulant - Partie 2 : éléments pour position assise, position debout et déplacement | NF EN 16585-2 | Européenne | 05/11/2025 | ||
| Applications ferroviaires - Conception destinée à l'usage par les PMR - Equipements et éléments à bord du matériel roulant - Partie 3 : Passages et portes intérieures | NF EN 16585-3 | Européenne | 05/11/2025 |
