Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Mesurage de la radioactivité dans l'environnement — Sol — Partie 7: Mesurage in situ des radionucléides émetteurs gamma | PR NF EN ISO 18589-7 | Internationale | 05/11/2024 | ||
Types normalisés d’éléments de données avec plan de classification - Partie 7 : Dictionnaire de données des concepts interdomaines | PR NF EN IEC 61360-7 | Européenne | 01/04/2025 | ||
Conducteurs en cuivre écroui pour lignes aériennes | PR NF C34-110-3 | Française | 02/09/2016 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (34)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Eurocode 7 - Calcul géotechnique - Partie 3 : Constructions géotechniques | NF EN 1997-3 | Européenne | 25/11/2022 | Clos | |
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-7 : Eléments structuraux constitués de plaques sollicitées hors plan | NF EN 1993-1-7 | Européenne | 15/05/2023 | Clos | |
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 7 : Panneaux sandwich | PR NF EN 1993-7 | Européenne | 24/03/2025 | Clos | |
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 11 : Performances, exigences, méthode d'essai et marquage pour les extincteurs EN 3-7 utilisables sur des feux de batteries lithium-ion | PR NF EN 3-11 | Européenne | 23/04/2025 | Clos | |
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 7 : Caractéristiques, performances et méthodes d'essai | PR NF EN 3-7 | Européenne | 02/07/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (332)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 10 : dispositions pour l'évaluation de la conformité d'un extincteur d'incendie portatif à l'EN 3-7 | NF EN 3-10 | Européenne | 16/01/2010 | ||
Appareillage à basse tension - Partie 7-3 : matériels accessoires - Exigences de sécurité pour les blocs de jonction à fusible | NF EN 60947-7-3 | Européenne | 10/04/2010 | ||
Réseaux et systèmes de communication pour l'automatisation des systèmes électriques - Partie 7-3 : structure de communication de base - Classes de données communes | NF EN 61850-7-3 | Européenne | 14/04/2012 | ||
Extincteurs d'incendie portatifs - Partie 9 : exigences additionnelles à l'EN 3-7 relatives à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone | NF EN 3-9 | Européenne | 20/07/2007 | ||
Essais relatifs aux risques du feu - Partie 7-3 : toxicité des effluents du feu - Utilisation et interprétation des résultats d'essai | NF EN 60695-7-3 | Européenne | 16/06/2012 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (6)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Robinets-vannes, robinets à soupape et clapets de non retour en acier de dimensions DN 100 et inférieures, pour les industries du pétrole et du gaz naturel | NF EN ISO 15761 | Internationale | 19/10/2025 | ||
Travaux de bâtiment - Préparation du support et revêtements de sol souples - Partie 1-1-3 : revêtements de sol collés PVC - Cahier des clauses techniques types | NF DTU 53.12 P1-1-3 | Française | 31/08/2025 | ||
Produits pétroliers - Détermination de la qualité d'inflammabilité des carburants pour moteurs diesel - Méthode cétane | NF EN ISO 5165 | Internationale | 18/10/2025 | ||
Analyse chimique du titane et des alliages de titane - Détermination du zirconium - Méthode gravimétrique | NF A06-657 | Française | 31/08/2025 | ||
Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l’environnement - Méthode d’essai pour l’analyse du tritium de l’eau libre et du tritium organiquement lié dans les matrices environnementales | NF M60-824 | Française | 31/08/2025 |