Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Section numérique d'accès pour RNIS en débit primaire | NF ETS 300233 | Française | 20/06/1998 |
