Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Véhicules motorisés légers non soumis à la réception par type pour le transport de personnes, de marchandises ainsi que d'autres équipements - Véhicules côte à côte - Exigences de sécurité et méthodes d'essai | NF EN 16990 | Européenne | 18/10/2025 |
