Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Petits navires - Détermination de la puissance maximale de propulsion en utilisant la vitesse de manoeuvre - Partie 2 : bateaux d'une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m | NF EN ISO 11592-2 | Internationale | 24/12/2021 |
