Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Qualité du sol — Lignes directrices relatives à la caractérisation écotoxicologique des sols et des matériaux du sol | PR NF EN ISO 15799 | Internationale | 23/10/2024 |
