70 résultats pour : "economie circulaire"
AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (13) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Économie circulaire — Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre | PR NF EN ISO 59010 | Française | 30/06/2026 | Non suivi | |
| Économie circulaire — Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre | PR NF EN ISO 59004 | Française | 30/06/2026 | Non suivi | |
| Économie circulaire - Partage de données et d'informations relatives aux produits dans les réseaux de valeur | prEN XXX | Française | 02/12/2024 | Non suivi | |
| Économie circulaire - Informations pratiques et recommandations relatives à la mise en œuvre de l'ISO 59004:2024 en Europe | CEN/TS 18333:2026 | Européenne | Non suivi | ||
| Économie circulaire - Recommandations relatives à la mise en œuvre de l'ISO 59010 en tenant compte des politiques et réglementations européennes | FprCEN/TS 18400 | Européenne | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Fermer| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Economie circulaire dans le secteur de la construction - Cadre, principes et définitions | PR NF EN 18177 | Française | 20/06/2025 | Clos | Non suivi |
| Déchets - Détermination de la perméabilité horizontale en forage d'un sol par essai à charge variable en tube ouvert - Perméabilité à paroi flexible à gradient hydraulique constant | PR NF X30-443 | Française | 05/10/2002 | Non suivi |
Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (52) FermerNormes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
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| Economie circulaire — Système de management de projet d'économie circulaire — Exigences et lignes directrices | XP X30-901 | Française | 31/08/2026 | Répondre | Non suivi |
| Déchets - Détermination du coefficient de perméabilité d'un terrain par essai à charge variable en forage ouvert | NF X30-423 | Française | 31/08/2026 | Répondre | Non suivi |
Structures
Fermer| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Economie circulaire | AFNOR/X30M | Française | Non suivi |
