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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO 24457 Internationale 27/03/2024
Circular economy – Performance-based approach – Analysis of cases studies ISO/TR 59031 Internationale 20/05/2020
Circular economy - Review of business model implementation ISO/TR 59032 Internationale 17/05/2021
Titre manque — Part 1: Titre manque IEC 82474-1 Internationale 15/08/2022

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Economie circulaire - Fiche de données de circularité des produits PR NF ISO 59040 Internationale 17/01/2024 Clos
Économie circulaire — Mesure et évaluation de la performance de circularité PR NF ISO 59020 Internationale 11/06/2023 Clos
Économie circulaire - Terminologie, principes et recommandations pour la mise en œuvre PR NF ISO 59004 Internationale 11/06/2023 Clos
Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur PR NF ISO 59010 Internationale 11/06/2023 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (35)

Structures

Titre Code Filière Suivi
Economie circulaire AFNOR/X30M Française
Economie Circulaire dans la construction CEN/TC 350/SC 1 Européenne
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides AFNOR/ENV Française
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