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56 résultats pour : "economie circulaire" Sauvegarder cette recherche
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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Economie circulaire dans le secteur de la construction- Cadre, principes et définitions prEN XXX Européenne 02/05/2024
Titre manque ISO 24457 Internationale 27/03/2024
Circular economy – Performance-based approach – Analysis of cases studies ISO/TR 59031 Internationale 20/05/2020
Titre manque — Part 1: Titre manque IEC 82474-1 Internationale 15/08/2022

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Economie circulaire - Fiche de données de circularité des produits PR NF ISO 59040 Internationale 17/01/2024 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (38)

Structures

Titre Code Filière Suivi
Economie circulaire AFNOR/X30M Française
Economie Circulaire dans la construction CEN/TC 350/SC 1 Européenne
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides AFNOR/ENV Française
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