Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Economie circulaire dans le secteur de la construction- Cadre, principes et définitions | prEN XXX | Européenne | 02/05/2024 | ||
| Circular economy – Performance-based approach – Analysis of cases studies | ISO/TR 59031 | Internationale | 20/05/2020 | ||
| Titre manque | ISO 24457 | Internationale | 27/03/2024 | ||
| Titre manque — Part 1: Titre manque | IEC 82474-1 | Internationale | 15/08/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Economie circulaire - Fiche de données de circularité des produits | PR NF ISO 59040 | Internationale | 17/01/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (38)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Économie circulaire - Mesure et évaluation de la performance de circularité | NF ISO 59020 | Internationale | 19/06/2024 | ||
| Économie circulaire - Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre | NF ISO 59004 | Internationale | 19/06/2024 | ||
| Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur | NF ISO 59010 | Internationale | 19/06/2024 | ||
| Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Termes et définitions | NF EN 17861 | Européenne | 19/07/2023 | ||
| Ingénierie de l’environnement (EE) - Applicabilité des méthodes des EN 45552 à 45559 pour l’évaluation des aspects d’efficacité des matériaux des biens d’infrastructure de réseau TIC dans le contexte d’une économie circulaire (V1.1.1) | NF EN 303808 | Européenne | 01/03/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (10)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Déchets ménagers et assimilés - Analyse de la composition d'une balle d'emballages en papiers et cartons en sortie de centres de tri | FD X30-434 | Française | 31/07/2024 | ||
| Déchets ménagers et assimilés - Analyse de la composition d'une balle de bouteilles et flacons plastiques | FD X30-433 | Française | 31/07/2024 | ||
| Dechets ménagers et assimilés - Caractérisation d'un lot issu de la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés en verre d'emballages | FD X30-414 | Française | 31/07/2024 | ||
| Déchets - Détermination en laboratoire du coefficient de perméabilité à saturation d’un matériau - Perméamètre à paroi flexible à gradient hydraulique constant | NF X30-443 | Française | 31/07/2024 | ||
| Déchets ménagers et assimilés - Constitution et caractérisation, en entrée de centres de tri, d'un échantillon sur un lot de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement | NF X30-437 | Française | 31/07/2024 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Economie circulaire | AFNOR/X30M | Française | |
| Economie Circulaire dans la construction | CEN/TC 350/SC 1 | Européenne | |
| Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides | AFNOR/ENV | Française |
