Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (7)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Economie circulaire - Fiche de données de circularité des produits | ISO 59040 | Internationale | 17/03/2021 | ||
Recyclage des éléments des terres rares — Méthodes pour le mesurage des éléments des terres rares dans les déchets industriels et les produits en fin de vie | ISO 22451 | Internationale | 24/04/2017 | ||
Titre manque — Part 1: Titre manque | IEC 82474-1 | Internationale | 15/08/2022 | ||
Déchets - Terminologie - Recyclage | PR FD X30-012 | Française | 22/01/2015 | ||
Circular economy – Performance-based approach – Analysis of cases studies | ISO/TR 59031 | Internationale | 20/05/2020 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Économie circulaire - Mesure et évaluation de la circularité | PR NF ISO 59020 | Internationale | 11/06/2023 | Clos | |
Économie circulaire - Terminologie, principes et recommandations pour la mise en œuvre | PR NF ISO 59004 | Internationale | 11/06/2023 | Clos | |
Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur | PR NF ISO 59010 | Internationale | 11/06/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (45)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Economie circulaire — Système de management de projet d'économie circulaire — Exigences et lignes directrices | XP X30-901 | Française | 03/10/2018 | ||
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Termes et définitions | NF EN 17861 | Européenne | 19/07/2023 | ||
Ingénierie de l’environnement (EE) - Applicabilité des méthodes des EN 45552 à 45559 pour l’évaluation des aspects d’efficacité des matériaux des biens d’infrastructure de réseau TIC dans le contexte d’une économie circulaire (V1.1.1) | NF EN 303808 | Européenne | 01/03/2023 | ||
Coût du cycle de vie (CCV) et analyse du cycle de vie (ACV) pour les émissions de CO2 dans les systèmes de canalisations en fonte ductile | NF EN 17800 | Européenne | 15/02/2023 | ||
Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Évaluation du potentiel d'une réhabilitation contribuant au développement durable d'un bâtiment | NF EN 17680 | Européenne | 09/08/2023 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Economie circulaire | AFNOR/X30M | Française | |
Economie Circulaire dans la construction | CEN/TC 350/SC 1 | Européenne | |
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides | AFNOR/ENV | Française |