Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO 24457 | Internationale | 27/03/2024 | ||
Circular economy – Performance-based approach – Analysis of cases studies | ISO/TR 59031 | Internationale | 20/05/2020 | ||
Circular economy - Review of business model implementation | ISO/TR 59032 | Internationale | 17/05/2021 | ||
Titre manque — Part 1: Titre manque | IEC 82474-1 | Internationale | 15/08/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Economie circulaire - Fiche de données de circularité des produits | PR NF ISO 59040 | Internationale | 17/01/2024 | Clos | |
Économie circulaire — Mesure et évaluation de la performance de circularité | PR NF ISO 59020 | Internationale | 11/06/2023 | Clos | |
Économie circulaire - Terminologie, principes et recommandations pour la mise en œuvre | PR NF ISO 59004 | Internationale | 11/06/2023 | Clos | |
Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur | PR NF ISO 59010 | Internationale | 11/06/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (35)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (11)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Economie circulaire — Système de management de projet d'économie circulaire — Exigences et lignes directrices | XP X30-901 | Française | 31/07/2024 | ||
Déchets ménagers et assimilés - Constitution et caractérisation, en entrée de centres de tri, d'un échantillon sur un lot de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement | NF X30-437 | Française | 31/07/2024 | ||
Déchets - Détermination du coefficient de perméabilité d'un terrain par essai à charge variable en forage fermé | NF X30-425 | Française | 31/07/2024 | ||
Déchets - Détermination en laboratoire du coefficient de perméabilité à saturation d’un matériau - Perméamètre à paroi flexible à gradient hydraulique constant | NF X30-443 | Française | 31/07/2024 | ||
Dechets ménagers et assimilés - Caractérisation d'un lot issu de la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés en verre d'emballages | FD X30-414 | Française | 31/07/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Economie circulaire | AFNOR/X30M | Française | |
Economie Circulaire dans la construction | CEN/TC 350/SC 1 | Européenne | |
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides | AFNOR/ENV | Française |