74 résultats pour : "economie circulaire"

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NORMES

AUTRES RÉSULTATS

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Économie circulaire — Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre ISO/WD 59004 Internationale 02/09/2025 Non suivi
Économie circulaire - Partage de données et d'informations relatives aux produits dans les réseaux de valeur prEN XXX Française 02/12/2024 Non suivi
Économie circulaire - Informations pratiques et recommandations relatives à la mise en œuvre de l'ISO 59004:2024 en Europe FprCEN/TS 18333 Européenne Non suivi
Économie circulaire - Recommandations relatives à la mise en œuvre de l'ISO 59010 en tenant compte des politiques et réglementations européennes prCEN/TS XXX Européenne Non suivi
Remanufacture (reman) – Classification de la qualité pour les processus circulaires 00473005 Française 10/03/2025 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Economie circulaire dans le secteur de la construction - Cadre, principes et définitions PR NF EN 18177 Française 20/06/2025 Clos Non suivi
Déchets - Détermination de la perméabilité horizontale en forage d'un sol par essai à charge variable en tube ouvert - Perméabilité à paroi flexible à gradient hydraulique constant PR NF X30-443 Française 05/10/2002 Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Économie circulaire - Mesure et évaluation de la performance de circularité NF ISO 59020 Française 19/06/2024 Répondre Non suivi
Économie circulaire - Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre NF ISO 59004 Française 19/06/2024 Répondre Non suivi
Circularité et recyclabilité des engins de pêche et des équipements d’aquaculture - Partie 5 : modèles d’économie circulaire NF EN 17988-5 Française 26/02/2025 Répondre Non suivi
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Termes et définitions NF EN 17861 Française 19/07/2023 Répondre Non suivi
Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits NF ISO 59040 Française 01/03/2025 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Economie circulaire — Système de management de projet d'économie circulaire — Exigences et lignes directrices XP X30-901 Française Clos Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Economie circulaire AFNOR/X30M Française Non suivi
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