Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Acoustique - Caractérisation des bruits d' aéronefs perçus dans l'environnement | PR NF S31-190/A1 | Française | 16/06/2020 | ||
Acoustique -- Description, mesurage et évaluation du bruit de l'environnement -- Partie 3: Titre manque | ISO/PAS 1996-3 | Internationale | 22/10/2018 | ||
ISO 28902-4 Qualité de l'air -- Météorologie de l'environnement -- Partie 4: Titre manque | PR NF ISO 28902-4 | Internationale | 04/12/2017 | ||
Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air - Détermination par scintillation liquide de l'activité volumique du tritium atmosphérique - Partie 2 : prélèvement par condensation | NF M60-312-2 | Française | 15/02/2017 | ||
Mesurage de la radioactivité dans l'environnement -- Lignes directrices pour la surveillance environnementale nécessaire à la procédure d'évaluation de la dose efficace -- Partie 2: Situations d'exposition durgence nucléaire | ISO 20043-2 | Internationale | 24/10/2019 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Biosurveillance active de l'environnement au moyen de l'abeille domestique | XP X43-909 | Française | 14/06/2017 | Clos | |
Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Partie 2 : mesurage de l'activité du carbone 14 par scintillation liquide dans les matrices carbonées de l'environnement | NF M60-812-2 | Française | 05/08/2006 | ||
Énergie nucléaire - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air - Détermination de l'activité volumique des iodes atmosphériques | NF M60-759 | Française | 20/04/2005 | ||
Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Sol - Partie 1 : lignes directrices générales et définitions | NF EN ISO 18589-1 | Européenne | 01/10/2021 | ||
Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Sol - Partie 7 : mesurage in situ des radionucléides émetteurs gamma | NF EN ISO 18589-7 | Européenne | 29/07/2016 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Code | Filière | Suivi |
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Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M603 | Française | |
Environnement et responsabilité sociétale - Normes sans suivi français | AFNOR/PAS CF DGER 18 | Française | |
Produits et matériels utilisés contre la pollution accidentelle | AFNOR/T71A | Française | |
Biodiversité | AFNOR/BIODIV | Française | |
Economie circulaire | AFNOR/X30M | Française |