Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (58)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Intelligence artificielle — Nudges renforcés par l’IA | ISO/CEI 25029 | Internationale | 11/01/2024 | ||
Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Concepts et terminologie relatifs à l'intelligence artificielle - Amendement 1 | ISO/IEC 22989 | Internationale | 27/10/2023 | ||
Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Système de management | prEN ISO/IEC 42001 | Européenne | |||
Intelligence artificielle — Application des technologies d'intelligence artificielle à l'informatique de santé | ISO/IEC TR 18988 | Internationale | 09/09/2022 | ||
Intelligence artificielle - Spécifications en matière de cybersécurité pour les systèmes d'IA | prEN XXX | Européenne | 02/10/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (10)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Concepts et terminologie relatifs à l'intelligence artificielle | NF EN ISO/IEC 22989 | Européenne | 08/09/2023 | Clos | |
Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Taxonomie pour la transparence des systèmes d’IA | PR NF EN ISO/IEC 12792 | Internationale | 28/06/2024 | Clos | |
Cadre méthodologique pour les systèmes d'intelligence artificielle (IA) utilisant l'apprentissage machine | NF EN ISO/IEC 23053 | Européenne | 08/09/2023 | Clos | |
Intelligence artificielle — Qualité des données pour les analyses de données et l’apprentissage automatique (AA) — Partie 2 : Mesures de la qualité des données (ISO/IEC 5259-2:2024) | PR NF EN ISO/IEC 5259-2 | Européenne | 18/04/2025 | Clos | |
Information géographique — Langage de balisage des données d'entraînement pour l'intelligence artificielle — Partie 1 : Modèle conceptuel | PR NF EN ISO 19178-1 | Internationale | 16/09/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (10)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Technologies de l’information - Intelligence artificielle - Recommandations relatives au management du risque | NF EN ISO/IEC 23894 | Européenne | 13/03/2024 | ||
Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Cadre pour le cycle de vie des données | NF EN ISO/IEC 8183 | Européenne | 21/08/2024 | ||
Sécurité des machines - En relation avec l'ISO 12100 - Partie 5 : implications de l’intelligence artificielle pour l’apprentissage automatique | FD CEN ISO/TR 22100-5 | Européenne | 31/05/2023 | ||
Guide de bonnes pratiques en matière de gouvernance des démarches éthiques au sein des organisations | XP Z77-101 | Française | 11/08/2021 | ||
Mesure et commande dans les processus industriels - Eléments et structures de données dans les catalogues d'équipements de processus - Partie 100 : norme de base de données des équipements de mesure, de commande et d'automation pour les processus | NF EN IEC 61987-100 | Internationale | 26/03/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Intelligence artificielle | ISO/IEC/JTC 1/SC 42 | Internationale | |
INTELLIGENCE ARTIFICIELLE | AFNOR/CN IA | Française | |
Systèmes dâinstrumentation, de contrôle-commande et d'alimentation électrique des installations nucléaires | IEC/TC 45/SC 45A | Internationale |